Drôme. Conseil départemental - Recherche

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1

1er au 15 avril 2008

Date

1er avril 2008-15 avril 2008

Cote

3271 W 29

2

Délibérations.

Date

2003

Cote

3073 W 4

3

Rapport, annexes.

Date

2006

Cote

3073 W 52

4

Logement Urbanisme à Mission Europe.

Date

2004

Cote

3073 W 33

5

Hervé Rasclard, conseiller général du canton de Remuzat.

Date

2004-2013

Cote

3240 W 3

6

Correspondances, rapport de présentation aux avenants de travaux, procès-verval de la commission d'appels d'offres, marché négocié ouverture des plis, attribution, rapport d'analyse de l'architecte.

Date

1996-2003

Cote

3382 W 35

7

Délibérations.

Date

2006

Cote

3073 W 53

8

30 septembre 2005

Date

2005

Cote

3398 W 6

9

Délibérations.

Date

2005

Cote

3073 W 46

10

3ème bimestriel.

Date

1er mai au 30 juin 2011

Cote

3271 W 25

11

4ème bimestriel.

Date

1er juillet au 31 août 2009

Cote

3271 W 14

12

2007

Date

2007

Cote

3233 W 1

13

25 juin 2007

Date

2007

Cote

3398 W 62

14

Arrêtés de composition des instances CT - CHSCT - commission de réforme - CAP A/B/C

Date

2016

Cote

3397 W 3

15

2003

Date

2003

Cote

3476 W 18

16

Budget primitif, rapport budget et synthèse de travail.

Date

2004-2005

Cote

3073 W19

17

Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des marchés de travaux des lots 0-1-2-3-4.

Date

1997-1999

Cote

3382 W 13

18

Projet, rapport, annexes.

Date

2008

Cote

3073 W 69

19

5ème bimestriel.

Date

1er septembre au 31 octobre 2010

Cote

3271 W 21

20

Délibérations.

Date

2007

Cote

3073 W 62

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