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  1. Résultat n°1

    Condorcet.

    Date

    1982

    Cote

    2589 W 11

    • Contexte : 2589 W - Direction départementale de l'équipement,...

    • Échantillonnage des permis de construire de l'année...
    • Condorcet.
  2. Résultat n°2

    Correspondances (1980-1984), plan d'occupation des sols : servitudes (1985), étude préalable à l'urbanisation du quartier de Clapouse : opération 85 26 602 (1985), zonage simplifié (1981).

    Date

    1980-1985

    Cote

    2257 W 76

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Condorcet.
    • Correspondances (1980-1984), plan d'occupation des...