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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Communes (contient de la correspondance).
Cote
7 M 42
 Date
1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Organismes agricoles de tutelle.
  • Comités communaux et comité départemental d'action...
  • Comité départemental.
  • Terres non cultivées et mises en culture.
  • Enquête du 5 mars 1918. - Recensement des terres incultes...
  • Communes (contient de la correspondance).
2

Recensement des terres non cultivées et application de la loi du 6 octobre 1916.
Cote
7 M 40
 Date
1916-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Organismes agricoles de tutelle.
  • Comités communaux et comité départemental d'action...
  • Comité départemental.
  • Terres non cultivées et mises en culture.
  • Recensement des terres non cultivées et application...
3

Arrondissements et cantons.
Cote
7 M 41
 Date
1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Organismes agricoles de tutelle.
  • Comités communaux et comité départemental d'action...
  • Comité départemental.
  • Terres non cultivées et mises en culture.
  • Enquête du 5 mars 1918. - Recensement des terres incultes...
  • Arrondissements et cantons.
4

Constitution et fonctionnement.
Cote
7 M 39
 Date
1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Organismes agricoles de tutelle.
  • Comités communaux et comité départemental d'action...
  • Comité départemental.
  • Constitution et fonctionnement.
5

Relations avec le Commissaire à l'agriculture, avec l'Office de reconstitution agricole et avec des particuliers : télégrammes, notes, bordereau d'envoi, déclaration de pertes et demande de matériel, correspondance (1918-1919). Demande de renseignements sur les terres incultes et les moyens à mettre en oeuvre : états récapitulatifs, correspondance (1918).
Cote
7 M 43
 Date
1918-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Organismes agricoles de tutelle.
  • Comités communaux et comité départemental d'action...
  • Comité départemental.
  • Terres non cultivées et mises en culture.
  • Application de la loi du 4 mai 1918, mises en culture...
  • Relations avec le Commissaire à l'agriculture, avec...
6

Demandes d'avances non acceptées ou retirées.
Cote
7 M 44
 Date
1918-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Organismes agricoles de tutelle.
  • Comités communaux et comité départemental d'action...
  • Comité départemental.
  • Terres non cultivées et mises en culture.
  • Application de la loi du 4 mai 1918, mises en culture...
  • Demandes d'avances non acceptées ou retirées.
7

Demandes d'avances, dossiers à l'instruction.
Cote
7 M 45
 Date
1919-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Préfecture.
  • Organismes agricoles de tutelle.
  • Comités communaux et comité départemental d'action...
  • Comité départemental.
  • Terres non cultivées et mises en culture.
  • Application de la loi du 4 mai 1918, mises en culture...
  • Demandes d'avances, dossiers à l'instruction.
8

Comité départemental d'action agricole. - Demandes d'avances pour mise en culture, décisions du comité.
Cote
7 M 420
 Date
1918-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture

  • Fonds de la Direction des services agricoles.
  • Organismes agricoles de tutelle.
  • Comité départemental d'action agricole. - Demandes...