Plan d'occupation des sols (1976-1986) : document approuvé par arrêté préfectoral n° 6109 du 2 décembre 1976, élaboration, révision, plans d'étude, photos, pièces avant modification.
Date
1976-1986
Cote
2257 W 75
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Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Cliousclat.
- Plan d'occupation des sols (1976-1986) : document approuvé...