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  1. Résultat n°1

    Plan sommaire d'urbanisme, zonage simplifié, correspondances, plan d'occupation des sols : approbation, prescription, correspondances, compte-rendu de réunions, déviation CD 109, servitudes, éléments d'étude du zonage simplifié (1969-1986).

    Date

    1969-1986

    Cote

    2257 W 60

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Chantemerle-lès-Blés.
    • Plan sommaire d'urbanisme, zonage simplifié, correspondances,...