Plan sommaire d'urbanisme, zonage simplifié, correspondances, plan d'occupation des sols : approbation, prescription, correspondances, compte-rendu de réunions, déviation CD 109, servitudes, éléments d'étude du zonage simplifié (1969-1986).
Date
1969-1986
Cote
2257 W 60
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Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Chantemerle-lès-Blés.
- Plan sommaire d'urbanisme, zonage simplifié, correspondances,...