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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan sommaire d'urbanisme, création d'une ZAC au nord de l'agglomération (1969-1980), réserves foncières, équipement du quartier Flandennes.

    Date

    1969-1980

    Cote

    2257 W 56

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Chabeuil.
    • Plan sommaire d'urbanisme, création d'une ZAC au nord...
  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des sols publié par arrêté préfectoral n° 9158 du 26 décembre 1980, plan d'occupation des sols approuvé par arrêté préfectoral n° 6023 du 12 octobre 1980, 1ère modification 31 juillet 1984, 2ème modification 23 octobre 1985.

    Date

    1980-1985

    Cote

    2257 W 59

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Chabeuil.
    • Plan d'occupation des sols publié par arrêté préfectoral...
  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles, PV de réunions (1975-1983), consultations des services, enquête élaboration.

    Date

    1975-1983

    Cote

    2257 W 57

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Chabeuil.
    • Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles,...
  4. Résultat n°4

    Élaboration document d'étude, approbation (1973-1983), publication, correspondances.

    Date

    1973-1983

    Cote

    2257 W 58

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Chabeuil.
    • Élaboration document d'étude, approbation (1973-1983),...