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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Plan sommaire d'urbanisme, création d'une ZAC au nord de l'agglomération (1969-1980), réserves foncières, équipement du quartier Flandennes.
Cote
2257 W 56
 Date
1969-1980
 Lieu
Chabeuil (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Chabeuil.
  • Plan sommaire d'urbanisme, création d'une ZAC au nord...
2

Plan d'occupation des sols publié par arrêté préfectoral n° 9158 du 26 décembre 1980, plan d'occupation des sols approuvé par arrêté préfectoral n° 6023 du 12 octobre 1980, 1ère modification 31 juillet 1984, 2ème modification 23 octobre 1985.
Cote
2257 W 59
 Date
1980-1985
 Lieu
Chabeuil (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Chabeuil.
  • Plan d'occupation des sols publié par arrêté préfectoral...
3

Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles, PV de réunions (1975-1983), consultations des services, enquête élaboration.
Cote
2257 W 57
 Date
1975-1983
 Lieu
Chabeuil (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Chabeuil.
  • Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles,...
4

Élaboration document d'étude, approbation (1973-1983), publication, correspondances.
Cote
2257 W 58
 Date
1973-1983
 Lieu
Chabeuil (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Chabeuil.
  • Élaboration document d'étude, approbation (1973-1983),...