Drôme. Chabeuil - Recherche

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1
Plan sommaire d'urbanisme, création d'une ZAC au nord de l'agglomération (1969-1980), réserves foncières, équipement du quartier Flandennes.

Date

1969-1980

Cote

2257 W 56
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Chabeuil.
- Plan sommaire d'urbanisme, création d'une ZAC au nord...
2
Plan d'occupation des sols publié par arrêté préfectoral n° 9158 du 26 décembre 1980, plan d'occupation des sols approuvé par arrêté préfectoral n° 6023 du 12 octobre 1980, 1ère modification 31 juillet 1984, 2ème modification 23 octobre 1985.

Date

1980-1985

Cote

2257 W 59
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Chabeuil.
- Plan d'occupation des sols publié par arrêté préfectoral...
3
Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles, PV de réunions (1975-1983), consultations des services, enquête élaboration.

Date

1975-1983

Cote

2257 W 57
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Chabeuil.
- Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles,...
4
Élaboration document d'étude, approbation (1973-1983), publication, correspondances.

Date

1973-1983

Cote

2257 W 58
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Chabeuil.
- Élaboration document d'étude, approbation (1973-1983),...

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Plan sommaire d'urbanisme, création d'une ZAC au nord de l'agglomération (1969-1980), réserves foncières, équipement du quartier Flandennes.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Plan d'occupation des sols publié par arrêté préfectoral n° 9158 du 26 décembre 1980, plan d'occupation des sols approuvé par arrêté préfectoral n° 6023 du 12 octobre 1980, 1ère modification 31 juillet 1984, 2ème modification 23 octobre 1985.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Plan d'occupation des sols : financement, pièces officielles, PV de réunions (1975-1983), consultations des services, enquête élaboration.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Élaboration document d'étude, approbation (1973-1983), publication, correspondances.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement