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  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols : publication (1973-1981), correspondances, PV de réunions, pièces officielles, financement, consultation des services, enquête publique.

    Date

    1973-1981

    Cote

    2257 W 52

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Buis-les-Baronnies.
    • Plan d'occupation des sols : publication (1973-1981),...
  2. Résultat n°2

    Document d'étude, document publié par arrêté préfectoral n° 2952 du 9 mai 1979, approbation.

    Date

    1979

    Cote

    2258 W 53

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Buis-les-Baronnies.
    • Document d'étude, document publié par arrêté préfectoral...
  3. Résultat n°3

    Plan sommaire d'urbanisme, zone artisanale (correspondances) (1969-1983), FAU : restauration de l'immeuble Meynaud rue des Juifs, zonge simplifié.

    Date

    1969-1983

    Cote

    2257 W 55

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Buis-les-Baronnies.
    • Plan sommaire d'urbanisme, zone artisanale (correspondances)...
  4. Résultat n°4

    Délibération des communes, consultation des services (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2257 W 54

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Buis-les-Baronnies.
    • Délibération des communes, consultation des services...