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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Plan d'occupation des sols : publication (1973-1981), correspondances, PV de réunions, pièces officielles, financement, consultation des services, enquête publique.
Cote
2257 W 52
 Date
1973-1981
 Lieu
Buis-les-Baronnies (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Buis-les-Baronnies.
  • Plan d'occupation des sols : publication (1973-1981),...
2

Document d'étude, document publié par arrêté préfectoral n° 2952 du 9 mai 1979, approbation.
Cote
2258 W 53
 Date
1979
 Lieu
Buis-les-Baronnies (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Buis-les-Baronnies.
  • Document d'étude, document publié par arrêté préfectoral...
3

Plan sommaire d'urbanisme, zone artisanale (correspondances) (1969-1983), FAU : restauration de l'immeuble Meynaud rue des Juifs, zonge simplifié.
Cote
2257 W 55
 Date
1969-1983
 Lieu
Buis-les-Baronnies (Drôme, France) -- rue des Juifs
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Buis-les-Baronnies.
  • Plan sommaire d'urbanisme, zone artisanale (correspondances)...
4

Délibération des communes, consultation des services (1979).
Cote
2257 W 54
 Date
1979
 Lieu
Buis-les-Baronnies (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Buis-les-Baronnies.
  • Délibération des communes, consultation des services...