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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2ème modification approuvée le 8 février 1983 par arrêté préfectoral n° 710.

    Date

    1983

    Cote

    2257 W 51

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Bourg-lès-Valence.
    • 2ème modification approuvée le 8 février 1983 par arrêté...
  2. Résultat n°2

    Zone NA de Bourg-lès-Valence, ZAD les Chabanneries (1981-1985), ZAD de Marcerolles, ZAC de l'Allet.

    Date

    1981-1985

    Cote

    2257 W 49

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Bourg-lès-Valence.
    • Zone NA de Bourg-lès-Valence, ZAD les Chabanneries...
  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des sols : plan d'occupation des sols approuvé le 6 décembre 1977 par arrêté préfectoral n° 7050, 1ère modification approuvée le 26 décembre 1980 par arrêté préfectoral n° 9157, 1ère révision approuvée le 24 mai 1984 (1977-1987)

    Date

    1977-1984

    Cote

    2257 W 50

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Bourg-lès-Valence.
    • Plan d'occupation des sols : plan d'occupation des...
  4. Résultat n°4

    Contrat d'aménagement de quartier Bourg-lès-Valence (23 mars 1988).

    Date

    1988

    Cote

    2257 W 480

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Subvention-programmation.
    • Subventions régionales (1977-1988)
    • 1988
    • Contrat d'aménagement de quartier Bourg-lès-Valence...
  5. Résultat n°5

    Reconstruction et aménagement : conférences inter-services (1944-1984), plan d'urbanisme, affaire Desroys, aménagement de l'Ilot Girodet, étude préalable à l'urbanisation au lieu-dit Marcerolles et Chabanneries.

    Date

    1944-1984

    Cote

    2257 W 46

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Bourg-lès-Valence.
    • Reconstruction et aménagement : conférences inter-services...
  6. Résultat n°6

    Fond d'aménagement urbain - OPAH : étude et réalisation, convention et réalisation commune/CALD, convention de réalisation commune/Etat/CALD (1981-1984), aménagement du bureau d'information de l'OPAH, mesures d'accompagnement social aides aux frais d'installation, action d'accompagnement de l'OPAH, aménagement du passage de l'Arbre, aménagement d'un jardin dans la vieille ville.

    Date

    1981-1984

    Cote

    2257 W 47

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Bourg-lès-Valence.
    • Fond d'aménagement urbain - OPAH : étude et réalisation,...
  7. Résultat n°7

    Zone d'habitation de Tavelard, ZAC industrielle, ZIF (1966-1986), réserves foncières, FAU : antenne sociale de l'OPAH, étude préalable à l'urbanisation au lieu-dit l'Armailler, OPAH étude CALD.

    Date

    1966-1986

    Cote

    2257 W 48

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Bourg-lès-Valence.
    • Zone d'habitation de Tavelard, ZAC industrielle, ZIF...