Drôme. Bourg-lès-Valence

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2ème modification approuvée le 8 février 1983 par arrêté préfectoral n° 710.

Date

1983

Cote

2257 W 51
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Bourg-lès-Valence.
- 2ème modification approuvée le 8 février 1983 par arrêté...
2
Zone NA de Bourg-lès-Valence, ZAD les Chabanneries (1981-1985), ZAD de Marcerolles, ZAC de l'Allet.

Date

1981-1985

Cote

2257 W 49
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Bourg-lès-Valence.
- Zone NA de Bourg-lès-Valence, ZAD les Chabanneries...
3
Plan d'occupation des sols : plan d'occupation des sols approuvé le 6 décembre 1977 par arrêté préfectoral n° 7050, 1ère modification approuvée le 26 décembre 1980 par arrêté préfectoral n° 9157, 1ère révision approuvée le 24 mai 1984 (1977-1987)

Date

1977-1984

Cote

2257 W 50
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Bourg-lès-Valence.
- Plan d'occupation des sols : plan d'occupation des...
4
Contrat d'aménagement de quartier Bourg-lès-Valence (23 mars 1988).

Date

1988

Cote

2257 W 480
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Subvention-programmation.
- Subventions régionales (1977-1988)
- 1988
- Contrat d'aménagement de quartier Bourg-lès-Valence...
5
Reconstruction et aménagement : conférences inter-services (1944-1984), plan d'urbanisme, affaire Desroys, aménagement de l'Ilot Girodet, étude préalable à l'urbanisation au lieu-dit Marcerolles et Chabanneries.

Date

1944-1984

Cote

2257 W 46
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Bourg-lès-Valence.
- Reconstruction et aménagement : conférences inter-services...
6
Fond d'aménagement urbain - OPAH : étude et réalisation, convention et réalisation commune/CALD, convention de réalisation commune/Etat/CALD (1981-1984), aménagement du bureau d'information de l'OPAH, mesures d'accompagnement social aides aux frais d'installation, action d'accompagnement de l'OPAH, aménagement du passage de l'Arbre, aménagement d'un jardin dans la vieille ville.

Date

1981-1984

Cote

2257 W 47
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Bourg-lès-Valence.
- Fond d'aménagement urbain - OPAH : étude et réalisation,...
7
Zone d'habitation de Tavelard, ZAC industrielle, ZIF (1966-1986), réserves foncières, FAU : antenne sociale de l'OPAH, étude préalable à l'urbanisation au lieu-dit l'Armailler, OPAH étude CALD.

Date

1966-1986

Cote

2257 W 48
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Bourg-lès-Valence.
- Zone d'habitation de Tavelard, ZAC industrielle, ZIF...

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2ème modification approuvée le 8 février 1983 par arrêté préfectoral n° 710.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Zone NA de Bourg-lès-Valence, ZAD les Chabanneries (1981-1985), ZAD de Marcerolles, ZAC de l'Allet.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Plan d'occupation des sols : plan d'occupation des sols approuvé le 6 décembre 1977 par arrêté préfectoral n° 7050, 1ère modification approuvée le 26 décembre 1980 par arrêté préfectoral n° 9157, 1ère révision approuvée le 24 mai 1984 (1977-1987)

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Contrat d'aménagement de quartier Bourg-lès-Valence (23 mars 1988).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Reconstruction et aménagement : conférences inter-services (1944-1984), plan d'urbanisme, affaire Desroys, aménagement de l'Ilot Girodet, étude préalable à l'urbanisation au lieu-dit Marcerolles et Chabanneries.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Zone d'habitation de Tavelard, ZAC industrielle, ZIF (1966-1986), réserves foncières, FAU : antenne sociale de l'OPAH, étude préalable à l'urbanisation au lieu-dit l'Armailler, OPAH étude CALD.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement