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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2ème modification approuvée le 8 février 1983 par arrêté préfectoral n° 710.
Cote
2257 W 51
 Date
1983
 Lieu
Bourg-lès-Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Bourg-lès-Valence.
  • 2ème modification approuvée le 8 février 1983 par arrêté...
Résultat n°2

Zone NA de Bourg-lès-Valence, ZAD les Chabanneries (1981-1985), ZAD de Marcerolles, ZAC de l'Allet.
Cote
2257 W 49
 Date
1981-1985
 Lieu
Bourg-lès-Valence (Drôme, France) -- Quartier Les Chabanneries
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Bourg-lès-Valence.
  • Zone NA de Bourg-lès-Valence, ZAD les Chabanneries...
Résultat n°3

Plan d'occupation des sols : plan d'occupation des sols approuvé le 6 décembre 1977 par arrêté préfectoral n° 7050, 1ère modification approuvée le 26 décembre 1980 par arrêté préfectoral n° 9157, 1ère révision approuvée le 24 mai 1984 (1977-1987)
Cote
2257 W 50
 Date
1977-1984
 Lieu
Bourg-lès-Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Bourg-lès-Valence.
  • Plan d'occupation des sols : plan d'occupation des...
Résultat n°4

Contrat d'aménagement de quartier Bourg-lès-Valence (23 mars 1988).
Cote
2257 W 480
 Date
1988
 Lieu
Bourg-lès-Valence (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Subvention-programmation.
  • Subventions régionales (1977-1988)
  • 1988
  • Contrat d'aménagement de quartier Bourg-lès-Valence...
Résultat n°5

Reconstruction et aménagement : conférences inter-services (1944-1984), plan d'urbanisme, affaire Desroys, aménagement de l'Ilot Girodet, étude préalable à l'urbanisation au lieu-dit Marcerolles et Chabanneries.
Cote
2257 W 46
 Date
1944-1984
 Lieu
Bourg-lès-Valence (Drôme, France) -- Ilôt Girodet
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Bourg-lès-Valence.
  • Reconstruction et aménagement : conférences inter-services...
Résultat n°6

Fond d'aménagement urbain - OPAH : étude et réalisation, convention et réalisation commune/CALD, convention de réalisation commune/Etat/CALD (1981-1984), aménagement du bureau d'information de l'OPAH, mesures d'accompagnement social aides aux frais d'installation, action d'accompagnement de l'OPAH, aménagement du passage de l'Arbre, aménagement d'un jardin dans la vieille ville.
Cote
2257 W 47
 Date
1981-1984
 Lieu
Bourg-lès-Valence (Drôme, France) -- Passage de l'Arbre
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Bourg-lès-Valence.
  • Fond d'aménagement urbain - OPAH : étude et réalisation,...
Résultat n°7

Zone d'habitation de Tavelard, ZAC industrielle, ZIF (1966-1986), réserves foncières, FAU : antenne sociale de l'OPAH, étude préalable à l'urbanisation au lieu-dit l'Armailler, OPAH étude CALD.
Cote
2257 W 48
 Date
1966-1986
 Lieu
Armailler (Bourg-lès-Valence, Drôme, France ; lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Bourg-lès-Valence.
  • Zone d'habitation de Tavelard, ZAC industrielle, ZIF...