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  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols : affaire Dujet (1970-1980), consultation des services, approbation, plan d'occupation des sols par arrêté préfectoral n° 2604 au 15 mai 1976.

    Date

    1970-1980

    Cote

    2257 W 43

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Bourg-de-Péage.
    • Plan d'occupation des sols : affaire Dujet (1970-1980),...
  2. Résultat n°2

    2ème modification (1982), dossier d'enquête par arrêté préfectoral n° 2478 au 29 avril 1982, dossier d'enquête par arrêté préfectoral n° 2478 au 29 avril 1982, plan d'occupation des sols approuvé le 31 décembre 1982 après modification par arrêté préfectoral n° 7683.

    Date

    1982

    Cote

    2257 W 45

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Bourg-de-Péage.
    • 2ème modification (1982), dossier d'enquête par arrêté...
  3. Résultat n°3

    Rénovation urbaine : îlot Lamarche (1949-1968), conférence interservice.

    Date

    1949-1968

    Cote

    2257 W 39

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Bourg-de-Péage.
    • Rénovation urbaine : îlot Lamarche (1949-1968), conférence...
  4. Résultat n°4

    Rénovation urbaine : îlot Lamarche (1958-1977).

    Date

    1958-1977

    Cote

    2257 W 40

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Bourg-de-Péage.
    • Rénovation urbaine : îlot Lamarche (1958-1977).
  5. Résultat n°5

    1ère modification (1980), plan d'occupation des sols approuvé le 3 novembre 1980 après modification.

    Date

    1980

    Cote

    2257 W 44

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Bourg-de-Péage.
    • 1ère modification (1980), plan d'occupation des sols...
  6. Résultat n°6

    ZAC Petite Ardoise (1971-1979).

    Date

    1971-1979

    Cote

    2257 W 42

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Bourg-de-Péage.
    • ZAC Petite Ardoise (1971-1979).
  7. Résultat n°7

    ZIF (dossier), urbanisme foncier (1976-1981), destruction d'îlots insalubres, acquisitions foncières, ZI de Bourg-de-Péage.

    Date

    1976-1981

    Cote

    2257 W 41

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Bourg-de-Péage.
    • ZIF (dossier), urbanisme foncier (1976-1981), destruction...