Drôme. Bourg-de-Péage

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1
Plan d'occupation des sols : affaire Dujet (1970-1980), consultation des services, approbation, plan d'occupation des sols par arrêté préfectoral n° 2604 au 15 mai 1976.

Date

1970-1980

Cote

2257 W 43
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Bourg-de-Péage.
- Plan d'occupation des sols : affaire Dujet (1970-1980),...
2
2ème modification (1982), dossier d'enquête par arrêté préfectoral n° 2478 au 29 avril 1982, dossier d'enquête par arrêté préfectoral n° 2478 au 29 avril 1982, plan d'occupation des sols approuvé le 31 décembre 1982 après modification par arrêté préfectoral n° 7683.

Date

1982

Cote

2257 W 45
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Bourg-de-Péage.
- 2ème modification (1982), dossier d'enquête par arrêté...
3
Rénovation urbaine : îlot Lamarche (1949-1968), conférence interservice.

Date

1949-1968

Cote

2257 W 39
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Bourg-de-Péage.
- Rénovation urbaine : îlot Lamarche (1949-1968), conférence...
4
Rénovation urbaine : îlot Lamarche (1958-1977).

Date

1958-1977

Cote

2257 W 40
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Bourg-de-Péage.
- Rénovation urbaine : îlot Lamarche (1958-1977).
5
1ère modification (1980), plan d'occupation des sols approuvé le 3 novembre 1980 après modification.

Date

1980

Cote

2257 W 44
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Bourg-de-Péage.
- 1ère modification (1980), plan d'occupation des sols...
6
ZAC Petite Ardoise (1971-1979).

Date

1971-1979

Cote

2257 W 42
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Bourg-de-Péage.
- ZAC Petite Ardoise (1971-1979).
7
ZIF (dossier), urbanisme foncier (1976-1981), destruction d'îlots insalubres, acquisitions foncières, ZI de Bourg-de-Péage.

Date

1976-1981

Cote

2257 W 41
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Bourg-de-Péage.
- ZIF (dossier), urbanisme foncier (1976-1981), destruction...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Plan d'occupation des sols : affaire Dujet (1970-1980), consultation des services, approbation, plan d'occupation des sols par arrêté préfectoral n° 2604 au 15 mai 1976.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

2ème modification (1982), dossier d'enquête par arrêté préfectoral n° 2478 au 29 avril 1982, dossier d'enquête par arrêté préfectoral n° 2478 au 29 avril 1982, plan d'occupation des sols approuvé le 31 décembre 1982 après modification par arrêté préfectoral n° 7683.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Rénovation urbaine : îlot Lamarche (1949-1968), conférence interservice.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Rénovation urbaine : îlot Lamarche (1958-1977).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

1ère modification (1980), plan d'occupation des sols approuvé le 3 novembre 1980 après modification.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

ZAC Petite Ardoise (1971-1979).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

ZIF (dossier), urbanisme foncier (1976-1981), destruction d'îlots insalubres, acquisitions foncières, ZI de Bourg-de-Péage.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement