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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan d'occupation des sols : affaire Dujet (1970-1980), consultation des services, approbation, plan d'occupation des sols par arrêté préfectoral n° 2604 au 15 mai 1976.
Cote
2257 W 43
 Date
1970-1980
 Lieu
Bourg-de-Péage (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Bourg-de-Péage.
  • Plan d'occupation des sols : affaire Dujet (1970-1980),...
Résultat n°2

2ème modification (1982), dossier d'enquête par arrêté préfectoral n° 2478 au 29 avril 1982, dossier d'enquête par arrêté préfectoral n° 2478 au 29 avril 1982, plan d'occupation des sols approuvé le 31 décembre 1982 après modification par arrêté préfectoral n° 7683.
Cote
2257 W 45
 Date
1982
 Lieu
Bourg-de-Péage (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Bourg-de-Péage.
  • 2ème modification (1982), dossier d'enquête par arrêté...
Résultat n°3

Rénovation urbaine : îlot Lamarche (1949-1968), conférence interservice.
Cote
2257 W 39
 Date
1949-1968
 Lieu
Bourg-de-Péage (Drôme, France) -- Ilôt Lamarche
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Bourg-de-Péage.
  • Rénovation urbaine : îlot Lamarche (1949-1968), conférence...
Résultat n°4

Rénovation urbaine : îlot Lamarche (1958-1977).
Cote
2257 W 40
 Date
1958-1977
 Lieu
Bourg-de-Péage (Drôme, France) -- Ilôt Lamarche
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Bourg-de-Péage.
  • Rénovation urbaine : îlot Lamarche (1958-1977).
Résultat n°5

1ère modification (1980), plan d'occupation des sols approuvé le 3 novembre 1980 après modification.
Cote
2257 W 44
 Date
1980
 Lieu
Bourg-de-Péage (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Bourg-de-Péage.
  • 1ère modification (1980), plan d'occupation des sols...
Résultat n°6

ZAC Petite Ardoise (1971-1979).
Cote
2257 W 42
 Date
1971-1979
 Lieu
Bourg-de-Péage (Drôme, France) -- Quartier Petite Ardoise
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Bourg-de-Péage.
  • ZAC Petite Ardoise (1971-1979).
Résultat n°7

ZIF (dossier), urbanisme foncier (1976-1981), destruction d'îlots insalubres, acquisitions foncières, ZI de Bourg-de-Péage.
Cote
2257 W 41
 Date
1976-1981
 Lieu
Bourg-de-Péage (Drôme, France) -- Zone industrielle
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Bourg-de-Péage.
  • ZIF (dossier), urbanisme foncier (1976-1981), destruction...