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1

Plan d'occupation des sols : affaire Dujet (1970-1980), consultation des services, approbation, plan d'occupation des sols par arrêté préfectoral n° 2604 au 15 mai 1976.

Date

1970-1980

Cote

2257 W 43

2

2ème modification (1982), dossier d'enquête par arrêté préfectoral n° 2478 au 29 avril 1982, dossier d'enquête par arrêté préfectoral n° 2478 au 29 avril 1982, plan d'occupation des sols approuvé le 31 décembre 1982 après modification par arrêté préfectoral n° 7683.

Date

1982

Cote

2257 W 45

3

Rénovation urbaine : îlot Lamarche (1949-1968), conférence interservice.

Date

1949-1968

Cote

2257 W 39

4

Rénovation urbaine : îlot Lamarche (1958-1977).

Date

1958-1977

Cote

2257 W 40

5

1ère modification (1980), plan d'occupation des sols approuvé le 3 novembre 1980 après modification.

Date

1980

Cote

2257 W 44

6

ZAC Petite Ardoise (1971-1979).

Date

1971-1979

Cote

2257 W 42

7

ZIF (dossier), urbanisme foncier (1976-1981), destruction d'îlots insalubres, acquisitions foncières, ZI de Bourg-de-Péage.

Date

1976-1981

Cote

2257 W 41