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  1. Résultat n°1

    Plan sommaire d'urbanisme (1952-1986), plan d'occupation des sols (1981-1982) : consultation des services.

    Date

    1952-1986

    Cote

    2257 W 20

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Anneyron.
    • Plan sommaire d'urbanisme (1952-1986), plan d'occupation...
  2. Résultat n°2

    Document approuvé par arrêté préfectoral n° 2083 du 13 avril 1983, réserve foncière (1978-1979).

    Date

    1978-1983

    Cote

    2257 W 23

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Anneyron.
    • Document approuvé par arrêté préfectoral n° 2083 du...
  3. Résultat n°3

    Financement, pièces officielles, approbation, procès-verbal de réunions, documents d'étude (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2257 W 22

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Anneyron.
    • Financement, pièces officielles, approbation, procès-verbal...
  4. Résultat n°4

    Document provisoire, document publié par arrêté préfectoral n° 4477 du 29 juillet 1982, publication, correspondances (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2257 W 21

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Anneyron.
    • Document provisoire, document publié par arrêté préfectoral...