Drôme. Anneyron - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1
Plan sommaire d'urbanisme (1952-1986), plan d'occupation des sols (1981-1982) : consultation des services.

Date

1952-1986

Cote

2257 W 20
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Anneyron.
- Plan sommaire d'urbanisme (1952-1986), plan d'occupation...
2
Document approuvé par arrêté préfectoral n° 2083 du 13 avril 1983, réserve foncière (1978-1979).

Date

1978-1983

Cote

2257 W 23
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Anneyron.
- Document approuvé par arrêté préfectoral n° 2083 du...
3
Financement, pièces officielles, approbation, procès-verbal de réunions, documents d'étude (1979).

Date

1979

Cote

2257 W 22
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Anneyron.
- Financement, pièces officielles, approbation, procès-verbal...
4
Document provisoire, document publié par arrêté préfectoral n° 4477 du 29 juillet 1982, publication, correspondances (1979).

Date

1979

Cote

2257 W 21
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Anneyron.
- Document provisoire, document publié par arrêté préfectoral...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Plan sommaire d'urbanisme (1952-1986), plan d'occupation des sols (1981-1982) : consultation des services.

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Document approuvé par arrêté préfectoral n° 2083 du 13 avril 1983, réserve foncière (1978-1979).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Financement, pièces officielles, approbation, procès-verbal de réunions, documents d'étude (1979).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

Document provisoire, document publié par arrêté préfectoral n° 4477 du 29 juillet 1982, publication, correspondances (1979).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement