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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Plan sommaire d'urbanisme (1952-1986), plan d'occupation des sols (1981-1982) : consultation des services.
Cote
2257 W 20
 Date
1952-1986
 Lieu
Anneyron (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Anneyron.
  • Plan sommaire d'urbanisme (1952-1986), plan d'occupation...
2

Document approuvé par arrêté préfectoral n° 2083 du 13 avril 1983, réserve foncière (1978-1979).
Cote
2257 W 23
 Date
1978-1983
 Lieu
Anneyron (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Anneyron.
  • Document approuvé par arrêté préfectoral n° 2083 du...
3

Financement, pièces officielles, approbation, procès-verbal de réunions, documents d'étude (1979).
Cote
2257 W 22
 Date
1979
 Lieu
Anneyron (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Anneyron.
  • Financement, pièces officielles, approbation, procès-verbal...
4

Document provisoire, document publié par arrêté préfectoral n° 4477 du 29 juillet 1982, publication, correspondances (1979).
Cote
2257 W 21
 Date
1979
 Lieu
Anneyron (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Anneyron.
  • Document provisoire, document publié par arrêté préfectoral...