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Résultat n°1

Plan sommaire d'urbanisme (1952-1986), plan d'occupation des sols (1981-1982) : consultation des services.

Date

1952-1986

Cote

2257 W 20

Résultat n°2

Document approuvé par arrêté préfectoral n° 2083 du 13 avril 1983, réserve foncière (1978-1979).

Date

1978-1983

Cote

2257 W 23

Résultat n°3

Financement, pièces officielles, approbation, procès-verbal de réunions, documents d'étude (1979).

Date

1979

Cote

2257 W 22

Résultat n°4

Document provisoire, document publié par arrêté préfectoral n° 4477 du 29 juillet 1982, publication, correspondances (1979).

Date

1979

Cote

2257 W 21