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  1. Résultat n°1

    Documents d'étude, publication : pièces écrites, document publié par arrêté préfectoral n° 6255 du 2 octobre 1979, (1979-1981), PV de réunions, correspondances, pièces officielles, financement, approbration : pièces écrites.

    Date

    1979-1981

    Cote

    2257 W 11

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Allex.
    • Documents d'étude, publication : pièces écrites, document...
  2. Résultat n°2

    Document approuvé par arrêté préfectoral n° 211 du 16 janvier 1981, mise à jour, modification (1979-1985), réserve foncière, ZIF.

    Date

    1979-1985

    Cote

    2257 W 12

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Allex.
    • Document approuvé par arrêté préfectoral n° 211 du...
  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des sols (1976-1979) : étude paysagère Augea, consultation des services.

    Date

    1976-1979

    Cote

    2257 W 10

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Allex.
    • Plan d'occupation des sols (1976-1979) : étude paysagère...