Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 2
Période
  • 2
    • 2
Lieux
  • 2
Sujets
  • 2
  • 1
Collectivités
  • 2
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Zone simplifié (1982); Plan d'occupation des sols, prescription : pièces officielles (1985), correspondance, dossier préfecture.

    Date

    1982-1985

    Cote

    2257 W 8

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Allan.
    • Zone simplifié (1982); Plan d'occupation des sols,...
  2. Résultat n°2

    Dossier publication, dossier approbation, servitudes (1984-1986).

    Date

    1984-1986

    Cote

    2257 W 9

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Allan.
    • Dossier publication, dossier approbation, servitudes...