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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Zone simplifié (1982); Plan d'occupation des sols, prescription : pièces officielles (1985), correspondance, dossier préfecture.
Cote
2257 W 8
 Date
1982-1985
 Lieu
Allan (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Allan.
  • Zone simplifié (1982); Plan d'occupation des sols,...
2

Dossier publication, dossier approbation, servitudes (1984-1986).
Cote
2257 W 9
 Date
1984-1986
 Lieu
Allan (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Allan.
  • Dossier publication, dossier approbation, servitudes...