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  1. Résultat n°1

    Document publié par arrêté préfectoral n° 2036 du 30 mars 1981 (1975-1983) - Publication : pièces écrites, mise à jour, correspondances, approbation : pièces écrites.

    Date

    1975-1983

    Cote

    2257 W 6

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Alixan.
    • Document publié par arrêté préfectoral n° 2036 du 30...
  2. Résultat n°2

    Zone artisanale (1978) - Réserve foncière (1978) - Plan sommaire d'urbanisme (?) - Plan d'occupation des sols (1976) : document d'étude, consultation des services, marché d'étude, PV de réunion, pièces officielles.

    Date

    1976-1978

    Cote

    2257 W 5

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Alixan.
    • Zone artisanale (1978) - Réserve foncière (1978) -...
  3. Résultat n°3

    Document approuvé par arrêté préfectoral n° 528 du 1er février 1982 (1982-1985); Modification approuvée le 14 février 1985.

    Date

    1982-1985

    Cote

    2257 W 7

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Alixan.
    • Document approuvé par arrêté préfectoral n° 528 du...