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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Document publié par arrêté préfectoral n° 2036 du 30 mars 1981 (1975-1983) - Publication : pièces écrites, mise à jour, correspondances, approbation : pièces écrites.
Cote
2257 W 6
 Date
1975-1983
 Lieu
Alixan (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Alixan.
  • Document publié par arrêté préfectoral n° 2036 du 30...
2

Zone artisanale (1978) - Réserve foncière (1978) - Plan sommaire d'urbanisme (?) - Plan d'occupation des sols (1976) : document d'étude, consultation des services, marché d'étude, PV de réunion, pièces officielles.
Cote
2257 W 5
 Date
1976-1978
 Lieu
Alixan (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Alixan.
  • Zone artisanale (1978) - Réserve foncière (1978) -...
3

Document approuvé par arrêté préfectoral n° 528 du 1er février 1982 (1982-1985); Modification approuvée le 14 février 1985.
Cote
2257 W 7
 Date
1982-1985
 Lieu
Alixan (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Alixan.
  • Document approuvé par arrêté préfectoral n° 528 du...