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Résultat n°1

Document publié par arrêté préfectoral n° 2036 du 30 mars 1981 (1975-1983) - Publication : pièces écrites, mise à jour, correspondances, approbation : pièces écrites.

Date

1975-1983

Cote

2257 W 6

Résultat n°2

Zone artisanale (1978) - Réserve foncière (1978) - Plan sommaire d'urbanisme (?) - Plan d'occupation des sols (1976) : document d'étude, consultation des services, marché d'étude, PV de réunion, pièces officielles.

Date

1976-1978

Cote

2257 W 5

Résultat n°3

Document approuvé par arrêté préfectoral n° 528 du 1er février 1982 (1982-1985); Modification approuvée le 14 février 1985.

Date

1982-1985

Cote

2257 W 7