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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Document publié par arrêté préfectoral n° 223 du 19 janvier 1981, document approuvé par arrêté préfectoral n° 5829 du 20 octobre 1983.

    Date

    1981-1983

    Cote

    2257 W 3

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Albon.
    • Document publié par arrêté préfectoral n° 223 du 19...
  2. Résultat n°2

    Plan de référence et opération "Greffe et village" (1978-1980), plan de référence plus divers (1970-1983), réserve foncière (1979), ZIF (1984).

    Date

    1970-1984

    Cote

    2257 W 1

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Albon.
    • Plan de référence et opération "Greffe et village"...
  3. Résultat n°3

    Originaux pièces écrites plan d'occupation des sols approuvé (1983) - Révision du plan d'occupation des sols (1986-1987) : pièces officielles, approbation, publication, document approuvé le 15 mai 1987.

    Date

    1983-1987

    Cote

    2257 W 4

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Albon.
    • Originaux pièces écrites plan d'occupation des sols...
  4. Résultat n°4

    Plan d'occupation des sols (1981) : financement, consultation des services, correspondance, approbation, dossier d'enquête.

    Date

    1981

    Cote

    2257 W 2

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Albon.
    • Plan d'occupation des sols (1981) : financement, consultation...