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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Document publié par arrêté préfectoral n° 223 du 19 janvier 1981, document approuvé par arrêté préfectoral n° 5829 du 20 octobre 1983.
Cote
2257 W 3
 Date
1981-1983
 Lieu
Albon (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Albon.
  • Document publié par arrêté préfectoral n° 223 du 19...
2

Plan de référence et opération "Greffe et village" (1978-1980), plan de référence plus divers (1970-1983), réserve foncière (1979), ZIF (1984).
Cote
2257 W 1
 Date
1970-1984
 Lieu
Albon (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Albon.
  • Plan de référence et opération "Greffe et village"...
3

Originaux pièces écrites plan d'occupation des sols approuvé (1983) - Révision du plan d'occupation des sols (1986-1987) : pièces officielles, approbation, publication, document approuvé le 15 mai 1987.
Cote
2257 W 4
 Date
1983-1987
 Lieu
Albon (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Albon.
  • Originaux pièces écrites plan d'occupation des sols...
4

Plan d'occupation des sols (1981) : financement, consultation des services, correspondance, approbation, dossier d'enquête.
Cote
2257 W 2
 Date
1981
 Lieu
Albon (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Albon.
  • Plan d'occupation des sols (1981) : financement, consultation...