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Résultat n°1

Document publié par arrêté préfectoral n° 223 du 19 janvier 1981, document approuvé par arrêté préfectoral n° 5829 du 20 octobre 1983.

Date

1981-1983

Cote

2257 W 3

Résultat n°2

Plan de référence et opération "Greffe et village" (1978-1980), plan de référence plus divers (1970-1983), réserve foncière (1979), ZIF (1984).

Date

1970-1984

Cote

2257 W 1

Résultat n°3

Originaux pièces écrites plan d'occupation des sols approuvé (1983) - Révision du plan d'occupation des sols (1986-1987) : pièces officielles, approbation, publication, document approuvé le 15 mai 1987.

Date

1983-1987

Cote

2257 W 4

Résultat n°4

Plan d'occupation des sols (1981) : financement, consultation des services, correspondance, approbation, dossier d'enquête.

Date

1981

Cote

2257 W 2