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  1. Résultat n°1

    ZEP (?), secteur des Auches (?), zone d'environnement protégé (1983-1986), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1984-1986

    Cote

    2257 W 362

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saou.
    • ZEP (?), secteur des Auches (?), zone d'environnement...
  2. Résultat n°2

    Plan sommaire d'urbanisme (1980), plan d'occupation des sols (1980-1985) : document provisoire : délibérations des communes, document approuvé par arrêté préfectoral n° 5493 du 23 juillet 1980, modification n° 1.

    Date

    1980-1985

    Cote

    2257 W 68

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Châtillon-en-Diois.
    • Plan sommaire d'urbanisme (1980), plan d'occupation...
  3. Résultat n°3

    Reconstruction (1950-1955) : conférence inter-services, travaux de voirie et réseaux divers, projet de construction et plan, correspondances (?).

    Date

    1950-1955

    Cote

    2257 W 361

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saou.
    • Reconstruction (1950-1955) : conférence inter-services,...