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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5 K 242
Date- Lieu
CREST - - Canaux. Canal de Malastre : élection de la Commission syndicale, CREST - - Canaux. Canal des usines de Crest : procès LAMBERT (partage d'eau), DIE - - Digues. Digue du Perrier : association syndicale, DONZÈRE - - Canaux. Travaux pour constitution définitive du syndicat des Lones, ÉTOILE - - Digues. Défense des rives du Rhône à Étoile : taxe du syndicat, GRÂNE - - Canaux. Syndicat du canal des Moulins : taxes, GRÂNE - - Digues. Digues de Grenette : redevance du syndicat, GRÂNE - - Digues. Digues de Grenette : repurgement du canal, LORIOL - - Digues. Syndicat des Digues de la Drôme : construction des digues, Crest (canal des usines de), Drôme (syndicat des digues de la), Étoile (syndicat de défense des rives du Rhône), Grenette (digues de), Lones (syndicat des), Malastre (canal de), Moulins (syndicat du canal des), Perrier (digue du), Rhône (syndicat de défense des rives du)
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Rivières et canaux.
  • Syndicats divers.
  • 1867-1910
2
Cote
5 K 243
Date- Lieu
BOUCHET - - Canaux. Syndicat des Ramières à Tulette, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Canaux. Syndicat de la Berre : redevance, LORIOL - - Digues. Syndicat des Digues de la Drôme : construction des digues, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Digues. Protestations contre le syndicat de défense de Mirabel-Rieu, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Digues. Protestations contre le syndicat des Ramières, MOLLANS - - Digues. Syndicat de la Jonche : élection de syndics : 7 avril 1907, MOLLANS - - Digues. Syndicat du ruisseau d'Anary, MONTÉLIMAR - - Digues. Syndicat des Digues des Grèzes : redevances, MONTÉLIMAR - - Digues. Syndicat des Paluds : redevances, PIÉGROS - - Canaux. Syndicat du Canal Souvion-la-Clastre :, PIERRELATTE - - Canaux. Syndicat de la Basse-Berre : élection de syndics, PONET-SAINT-AUBAN - - Digues. Syndicat des Fourches : redevance, SAINT-MAURICE - - Digues. Syndicat des Ramières : travaux d'endiguement de l'Eygues, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Rivières. Torrent de la Roubine : travaux de curage et réparations, SAINT-RESTITUT - - Digues. Syndicat des Paluds à Suze-la-Rousse, SAINT-VALLIER - - Digues. Syndicat du Chemin de Champis : redevance, SAULCE - - Digues. Syndicat des digues de Gazavel : redevance, SAUZET - - Digues. Digues du Roubion à Sauzet : travaux de construction, VINSOBRES - - Digues. Syndicat des Hautes-Rives : redevance, VINSOBRES - - Digues. Syndicat du Canal du Bout du Rieu : taxe d'arrosage, VINSOBRES - - Digues. Syndicat des Paluds et Barniers : classement des terrains, Anary (syndicat du ruisseau d'), Barniers (syndicat des), Berre (syndicat de la), Champis (syndicat du chemin de), Drôme (syndicat des digues de la), Fourches (syndicat des), Gazavel (syndicat des digues de), Grèzes (syndicat des digues des), Hautes-Rives (syndicat des), Jonche (syndicat de la), Mirabel-Rieu (syndicat de défense de), Paluds (syndicat des), Ramières (syndicat des), Rieu (syndicat du canal du bout du), Roubion (digues du), Sauzet (digues du Roubion), Souvion-la-Clastre (syndicat du canal), Suze-la-Rousse, Tulette
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Rivières et canaux.
  • Syndicats divers.
  • 1865-1921