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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3094 W 220
Date
1898
Lieu
Route départementale n°538
Type de document -
  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°538.
  • Pont sur la Drôme contournement Ouest de Crest. - Construction...
  • Correspondance, compte rendu d'activité et de réunions,...
2
Cote
2881 W 115
Date
1987
Lieu
Drôme (rivière), Roubion (rivière)
Type de document -
  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
  • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
  • Bassin versant de la Drôme et du Haut-Roubion.
  • Elaboration d'un programme d'assainissement :
3
Cote
2881 W 139
Date
1991
Lieu
Drôme (rivière), Bez (rivière Le)
Type de document -
  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
  • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
  • Rivières Drôme et Le Bez.
  • Aménagement de la rivière Drôme.
  • Renforcement des ressources en eau de la rivière Drôme...
4
Cote
2881 W 134
Date
1990
Lieu
Drôme (rivière), Bez (rivière Le)
Type de document -
  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
  • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
  • Rivières Drôme et Le Bez.
  • Projet de construction d'un barrage sur le Bez.
  • Présentation du schéma d'aménagement :
5
Cote
3094 W 91
Date
1984
Lieu
Route départementale n°164
Type de document -
  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°164.
  • Pont sur la Drôme à Charsac. - Voie de liaison entre...
  • Plans d'exécution.
6
Cote
2881 W 142
Date
1994
Lieu
Drôme (rivière), Bez (rivière Le)
Type de document -
  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
  • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
  • Rivières Drôme et Le Bez.
  • Aménagement de la rivière Drôme.
  • Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la rivière...
7
Cote
3094 W 97
Date
1994
Lieu
Route départementale n°164A, Drôme (rivière), Mirabel-et-Blacons
Type de document -
  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°164A. - Pont sur la Drôme à...
  • Reconstruction de deux arches et d'une pile. - Élargissement...
  • Appel d'offres, dossier chantier, plan d'exécution.
8
Cote
3094 W 53
Date
1960-1961
Lieu
Route départementale n°129
Type de document -
  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°129.
  • Pont sur la Drôme à Sainte-Croix. - Reconstruction.
  • Plan d'exécution, effondrement du tablier du pont en...
9
Cote
2881 W 143
Date
2006
Lieu
Drôme (rivière), Bez (rivière Le)
Type de document -
  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
  • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
  • Rivières Drôme et Le Bez.
  • Aménagement de la rivière Drôme.
  • Connaissance et actions de préservation, présentation...
10
Cote
2881 W 116
Date
1988
Lieu
Drôme (rivière), Roubion (rivière)
Type de document -
  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
  • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
  • Bassin versant de la Drôme et du Haut-Roubion.
  • Etat des lieux et schéma général d'assainissement :
11
Cote
2881 W 141
Date
1992
Lieu
Drôme (rivière), Bez (rivière Le)
Type de document -
  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
  • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
  • Rivières Drôme et Le Bez.
  • Aménagement de la rivière Drôme.
  • Renforcement du débit d'étiage de la rivière Drôme....
12
Cote
3094 W 96
Date
1994
Lieu
Route départementale n°164A, Drôme (rivière), Mirabel-et-Blacons
Type de document -
  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°164A. - Pont sur la Drôme à...
  • Reconstruction de deux arches et d'une pile. - Élargissement...
  • Marché, dossier de consultation des entreprises.
13
Cote
2881 W 137
Date
1991
Lieu
Drôme (rivière), Bez (rivière Le)
Type de document -
  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
  • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
  • Rivières Drôme et Le Bez.
  • Projet de construction d'un barrage sur le Bez.
  • Mise en évidence de la valeur biologique du site par...
14
Cote
3094 W 69
Date
1974-1984
Lieu
Drôme (rivière), Saillans
Type de document -
  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°156.
  • Pont sur la Drôme à Saillans. - Consolidation des fondations...
15
Cote
5 K 235
Date
1872-1935
Lieu
AIX - - Rivières. Drôme : extraction de matériaux, AIX - - Rivières. Drôme : exécution de divers travaux, AOÛSTE - - Rivières. Drôme : construction d'un pont, BONLIEU - - Rivières. Roubion : construction d'un pont, BOURG-DE-PÉAGE - - Rivières. Isère : encombrement sur le chemin de halage, BOURG-LÈS-VALENCE - - Rivières. Rhône : arbres destinés à préserver des inondations, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Rivières. Isère : demande d'annulation d'arrêté, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Rivières. Isère : excédent de poids d'un chargement, CREST - - Rivières. Ruisseau du petit Saint-Jean rectification de son lit, DIE - - Rivières. Drôme : revendication de droit de propriété, DONZÈRE - - Rivières. Rhône : infraction à la réglementation de la navigation, HAUTERIVES - - Rivières. Galaure : pacage de bétail sur les talus des digues, LIVRON - - Rivières. Drôme : droit de prises d'eau, MONTVENDRE - - Rivières. Ruisseau de Merdari : défaut de repurgement, PIERRELATTE - - Rivières. Rhône : interception du chemin de halage, SAILLANS - - Rivières. Drôme : jet de matériaux, SAILLANS - - Rivières. Drôme : revendication de droit de propriété, SAINT-NAZAIRE-EN-ROYANS - - Ponts. Passage au trot sur le pont de Saint-Nazaire, SAVASSE - - Rivières. Rhône : transport d'enrochements, occupation de terrains, SAVASSE - - Rivières. Rhône : travaux d'entretien, SUZE-LA-ROUSSE - - Rivières. Lez : construction d'un barrage, TAIN - - Rivières. Rhône : extraction de gravier sur la berge du Rhône, VALENCE - - Rivières. Rhône : pont suspendu (abandon de charette, dételage de chevaux, excédent de chargement, passage au trot, infraction à la circulation), VALENCE - - Rivières. Rhône : arbres destinés à préserver des inondations, VALENCE - - Rivières. Rhône : dommages dus au pilier d'un ancien bac à traille, VALENCE - - Rivières. Rhône : infraction à la réglementation de la navigation, VALENCE - - Rivières. Rhône : pont suspendu (péage), VERCHENY - - Rivières. Drôme : revendication de droit de propriété, Châtelard, Drôme (rivière), Galaure (digues), Isère (rivière l'), Lez (rivière du), Merdari (ruisseau de), Rhône (fleuve), Roubion (rivière du), Saint-Jean (ruisseau du petit), Saint-Nazaire-en-Royans (pont de), Valence (pont sur le Rhône)
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Rivières et canaux.
  • Le Rhône, pont suspendu de Valence, rivières et ruisseaux.
16
Cote
2881 W 113
Date
1986
Lieu
Drôme (rivière), Roubion (rivière)
Type de document -
  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
  • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
  • Bassin versant de la Drôme et du Haut-Roubion.
  • Programmation d'une politique de l'environnement :
17
Cote
2881 W 114
Date
1987
Lieu
Drôme (rivière)
Type de document -
  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
  • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
  • Bassin versant de la Drôme et du Haut-Roubion.
  • Prélèvement d'eau dans la rivière Drôme pour le Syndicat...
18
Cote
2881 W 135
Date
1991
Lieu
Drôme (rivière), Bez (rivière Le)
Type de document -
  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
  • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
  • Rivières Drôme et Le Bez.
  • Projet de construction d'un barrage sur le Bez.
  • Etude des débits à préserver pour garantir une capacité...
19
Cote
3094 W 44
Date
1996
Lieu
Route départementale n°125
Type de document -
  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°125.
  • Pont sur la Drôme à Allex. - Confortement du radier.
  • Dossier de consultation des entreprises, marché, études...
20
Cote
2881 W 132
Date
1989
Lieu
Drôme (rivière), Bez (rivière Le)
Type de document -
  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
  • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
  • Rivières Drôme et Le Bez.
  • Projet de construction d'un barrage sur le Bez.
  • Etude de l'évaluation des risques de pertes souterraines...