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1

Routes nationales. – RN n°539 (Col de Grimone) et RN n°518 (tunnel du col du Rousset), réglementation de la circulation, déneigement et travaux : rapports, correspondance (1942-1945). Route nationale n° 93, plan d’alignement de la commune Vercheny : dossier d’enquête d’utilité publique (1943-1944) ; Servitudes de visibilité des communes de Crest et Mirabel-et-Blacons : procès-verbal réunion d’une commission d’enquête, correspondance (1942). Fourniture de gravillons ordinaires pour les routes de la Drôme en 1957 : avis d’adjudication publique (1957).

Date

1942-1957

Cote

711 W 365

2

Habitat. – Établissement rural de la région de la Drôme, installation de familles de réfugiés : rapport moral, correspondance (1954-1955, 1958). Construction et aménagement, demande de subventions : arrêtés, correspondance (1954-1957).

Date

1954-1958

Cote

711 W 212

3

Ponts sur la Drôme détruits du fait de la guerre. – Reconstruction, mise en place de passerelles.

Date

1939-1943

Cote

1 Z 494

4

Registres des actes de décès des personnes mortes dans la Drôme hors de leur dernier domicile du 7 juin 1836 au 10 mai 1850, du 17 octobre 1849 au 17 avril 1867, du 5 septembre 1866 au 2 novembre 1886.

Date

1836-1886

Cote

6 M 532

5

Registres des actes de décès survenus dans d'autres départements des personnes domiciliées dans la Drôme du 9 octobre 1833 au 17 mars 1837, du 17 mars 1837 au 12 novembre 1851, du 12 janvier 1852 au 3 août 1869.

Date

1833-1869

Cote

6 M 533

6

Dispositions particulières. - Instructions, circulaires et correspondance relatives : aux curés et desservants (an XIII-1824), aux enfants morts-nés, aux mariages et aux décès, aux décès des Français morts à l'étranger et des étrangers morts en France (an XIII-1900). Instructions, circulaires et correspondance relatives : aux curés et desservants (an XIII-1824), aux enfants morts-nés, aux mariages et aux décès, aux décès des Français morts à l'étranger et des étrangers morts en France (an XIII-1900), aux personnes civiles ou militaires décédées dans les hôpitaux et autres maisons publiques (1808-1844) ; états nominatifs des civils et militaires décédés dans les hospices (1818-1833), aux mariages des militaires et conscrits (an VIII-1828), aux militaires étrangers morts dans la Drôme (1814-1817), listes des prisonniers de guerre décédés (s.d.-1814).

Date

an XIII-1900

Cote

6 M 521

7

Généralités. - Instructions, circulaires, correspondance concernant l'émigration, relevé statistique du 1er janvier 1842 au 30 juin 1844 (1831-1910) ; instructions, circulaires, correspondance sur les passages gratuits (1838-1861), sur les concessions (1843-1900), sur la compagnie genevoise de Sétif (1853-1858), sur la vente de lots de terre (plans, 1857-1905), programmes de colonisation (s.d., 1893-1901) ; dénombrement de la population de la province de Constantine et d'Alger (1856). Fascicules : mémoire pour l'exécution du projet d'établissement en Algérie de 86 colonies agricoles et industrielles (1853), rapports à son Excellence le Ministre de l'Intérieur sur l'immigration pour les années 1857 et 1858 (1859), catalogue des végétaux et graines disponibles et mis en vente par la pépinière centrale du gouvernement (1859), 9 documents émanant de l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre sur la mise en vente aux enchères publiques d'immeubles domaniaux, de lots de ferme et terrains domaniaux (1883-1898), organisation du service des renseignements généraux (1897), livret sur le commerce, l'agriculture et l'industrie en Algérie et Tunisie (1898), 2 livrets sur le peuplement de nouveaux villages (1902,1905), rapport de la commission chargée d'étudier les conditions du travail des indigènes algériens dans la métropole "les Kabyles en France" (1914). Presse : Courrier de la Drôme et de l'Ardèche (n°292, jeudi 12 décembre 1850), l'Algérie pittoresque (s.d.). Affiches: ventes par adjudications et enchères publiques de lots de terrains domaniaux, de fermes, de propriétés domaniales, de propriétés rurales (1856-1913), peuplement de nouveaux villages (couleur, s.d.), école d'agriculture algérienne à Maison-Carrée (s.d.), exposition coloniale nationale de 1907 au bois de Vincennes (1907). Plans : rattachement des terrains mis en vente (1837), propriété de Medjer-Amar (1859), territoire de Boutlélia (s.d.), village de Bled de Tonaria et village d'Aïn Boudinard créés en 1849 (s.d.).

Date

1831-1914

Cote

6 M 542

8

1833 (avril à décembre), 1834, 1835.

Date

1833-1835

Cote

6 M 530

9

Gendarmerie. – Personnel, affectations et congés : correspondance (1947-1961). Réorganisation des circonscriptions des brigades, projet : rapport du commandant de gendarmerie de la Drôme (1946) ; Suppression de la brigade de Beaurières : avis des maires des communes concernées, correspondance (1952-1955).

Date

1946-1961

Cote

711 W 330

10

Montélimar : plan de l'usine de la Société anonyme des tanneries de la Drôme échelle 1/200.

Date

-

Cote

-

11

Affaires générales. - Établissement et révision des listes électorales., nominations des délégués des commissions administratives : listes, délibérations des conseils municipaux, correspondance (1954-1960). Documentation : « Géographie électorale et politique du département de la Drôme » exemplaire du texte à paraître dans la revue « Documents et informations parlementaires » (1953).

Date

1953-1960

Cote

711 W 47-64

12

1836, 1837, 1838, 1839, 1840 (septembre, octobre, novembre), 1841 (1er, 2ème, 4ème trimestre), 1842 (1er et 2ème trimestre).

Date

1836-1842

Cote

6 M 531

13

Registres des actes de décès des personnes mortes dans la Drôme qui avaient leur dernier domicile dans d'autres départements du 22 avril 1812 au 16 avril 1821, et du 16 avril 1821 au 3 mai 1833.

Date

1812-1833

Cote

6 M 529

14

Organisation et commandement militaire.– Désignation des officiers de l’État-major du département de la Drôme : tableau nominatif (1940). Annonce de l’arrivée d’hommes du 6e Régiment de Tirailleurs Algériens (RTA) vers la subdivision militaire de Valence : correspondance (1944). Création de commissions, de comités et de subdivisions : circulaire, correspondance (1945-1957).

Date

1940-1957

Cote

711 W 324

15

Dispositions particulières. - Instructions, circulaires et correspondance relatives : aux curés et desservants (an XIII-1824), aux enfants morts-nés, aux mariages et aux décès, aux décès des Français morts à l'étranger et des étrangers morts en France (an XIII-1900). Instructions, circulaires et correspondance relatives : aux curés et desservants (an XIII-1824), aux enfants morts-nés, aux mariages et aux décès, aux décès des Français morts à l'étranger et des étrangers morts en France (an XIII-1900), aux personnes civiles ou militaires décédées dans les hôpitaux et autres maisons publiques (1808-1844) ; états nominatifs des civils et militaires décédés dans les hospices (1818-1833), aux mariages des militaires et conscrits (an VIII-1828), aux militaires étrangers morts dans la Drôme (1814-1817), listes des prisonniers de guerre décédés (s.d.-1814).

Date

an XIII-1900

Cote

6 M 521

16

Défense des intérêts militaires devant les tribunaux civils de la Drôme, nomination d’un avoué: correspondance (1946). Comité de parrainage de la 3e Division d’Infanterie de l’armée (DIA), organisation de manifestations : correspondance, coupure de presse, brochures (1948-1953). Exposition itinérante de l’armée, passage dans les communes : correspondance (1952). Fournitures de denrées à la caserne de la Tour-Maubourg à Valence : avis d’adjudication (1955). Organisation de manœuvres militaires, logement et cantonnement des troupes dans les communes : carte, avis à la population, correspondance (1951).

Date

1946-1955

Cote

711 W 323

17

1833 (avril à décembre), 1834, 1835.

Date

1833-1835

Cote

6 M 530

18

Généralités. - Instructions, circulaires, correspondance concernant l'émigration, relevé statistique du 1er janvier 1842 au 30 juin 1844 (1831-1910) ; instructions, circulaires, correspondance sur les passages gratuits (1838-1861), sur les concessions (1843-1900), sur la compagnie genevoise de Sétif (1853-1858), sur la vente de lots de terre (plans, 1857-1905), programmes de colonisation (s.d., 1893-1901) ; dénombrement de la population de la province de Constantine et d'Alger (1856). Fascicules : mémoire pour l'exécution du projet d'établissement en Algérie de 86 colonies agricoles et industrielles (1853), rapports à son Excellence le Ministre de l'Intérieur sur l'immigration pour les années 1857 et 1858 (1859), catalogue des végétaux et graines disponibles et mis en vente par la pépinière centrale du gouvernement (1859), 9 documents émanant de l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre sur la mise en vente aux enchères publiques d'immeubles domaniaux, de lots de ferme et terrains domaniaux (1883-1898), organisation du service des renseignements généraux (1897), livret sur le commerce, l'agriculture et l'industrie en Algérie et Tunisie (1898), 2 livrets sur le peuplement de nouveaux villages (1902,1905), rapport de la commission chargée d'étudier les conditions du travail des indigènes algériens dans la métropole "les Kabyles en France" (1914). Presse : Courrier de la Drôme et de l'Ardèche (n°292, jeudi 12 décembre 1850), l'Algérie pittoresque (s.d.). Affiches: ventes par adjudications et enchères publiques de lots de terrains domaniaux, de fermes, de propriétés domaniales, de propriétés rurales (1856-1913), peuplement de nouveaux villages (couleur, s.d.), école d'agriculture algérienne à Maison-Carrée (s.d.), exposition coloniale nationale de 1907 au bois de Vincennes (1907). Plans : rattachement des terrains mis en vente (1837), propriété de Medjer-Amar (1859), territoire de Boutlélia (s.d.), village de Bled de Tonaria et village d'Aïn Boudinard créés en 1849 (s.d.).

Date

1831-1914

Cote

6 M 542

19

Registres des actes de décès des personnes mortes dans la Drôme qui avaient leur dernier domicile dans d'autres départements du 22 avril 1812 au 16 avril 1821, et du 16 avril 1821 au 3 mai 1833.

Date

1812-1833

Cote

6 M 529

20

Registres des actes de décès des personnes mortes dans la Drôme hors de leur dernier domicile du 7 juin 1836 au 10 mai 1850, du 17 octobre 1849 au 17 avril 1867, du 5 septembre 1866 au 2 novembre 1886.

Date

1836-1886

Cote

6 M 532