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21 résultats

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  1. Résultat n°1

    Arrentement, inventaire des pièces.

    Date

    1708-1737

    Cote

    160 J 185

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Domaines.
    • Domaine de L'Ussaye ou Lussaye.
    • Arrentement, inventaire des pièces.
  2. Résultat n°2

    Acte de vente de la terre de Châteaudouble par Boutaud de Lavilléon et J. Chabert à Merle du Bourg (1854) ; vente du domaine par Boutaud de Lavilléon à J. Chabert (1851) ; contenance des terres de Châteaudouble ; Merle du Bourg contre Chabert, procureur de Boutaud : achat du château, des terres et des droits de Châteaudouble (1855-1857).

    Date

    1851-1857

    Cote

    160 J 31

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Châteaudouble : acquisition et administration des biens.
    • Affaires concernant Merle du Bourg et Boutaud de Lavilléon.
    • Acte de vente de la terre de Châteaudouble par Boutaud...
  3. Résultat n°3

    Réparations.

    Date

    1612-1734

    Cote

    160 J 171

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Gestion domaniale.
    • Réparations.
  4. Résultat n°4

    Partage des biens de J.-A Romanet de Lestrange entre La Fayolle de Mars et Merle du Bourg avec les actes de donation par A. Chare Lachasas à J.-A. Romanet de Lestrange (an XIII) ; actes de naissance (1815-1848) ; contrat de mariage Merle du Bourg-L'Estrange (1839) ; acte de décès (1841) ; succession F. de Lestrange ; succession Merle du Bourg (1840-1845) ; tableau indicatif des plans des propriétés du domaine de M. de Lestrange à Saint-Bonnet-le-Froid (1843) ; contrats de vente, affaires devant le tribunal, correspondance (1858-1860) ; Merle du Bourg et La Fayolle de Mars (gendres de M. de Lestrange) et Mlle Jeanne Dury : remboursement de dettes (1859-1860).

    Date

    an XIII-1860

    Cote

    160 J 21

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Papiers de famille et alliés.
    • Familles Merle du Bourg et Lestrange.
    • Partage des biens de J.-A Romanet de Lestrange entre...
  5. Résultat n°5

    La Baume-Valbonne.

    Date

    1672-1768

    Cote

    160 J 268

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • La Baume-Valbonne.
  6. Résultat n°6

    Vente de Châteaudouble.

    Date

    1847-1848

    Cote

    160 J 20

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Boutaud de Lavilléon.
    • Vente de Châteaudouble.
  7. Résultat n°7

    Domaine de Tourrier.

    Date

    1677-1789

    Cote

    160 J 181

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Domaines.
    • Domaine de Tourrier.
  8. Résultat n°8

    Domaine de l'Einperot (l'Empereur).

    Date

    1811-1908

    Cote

    160 J 34

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Châteaudouble : acquisition et administration des biens.
    • Domaine de l'Einperot (l'Empereur).
  9. Résultat n°9

    Anciens biens domaniaux : occupation par les gens de la commune de Châteaudouble (1877). Aliénation des anciens biens domaniaux : audience du 29 août 1878 avec la ventilation du domaine de Châteaudouble par Louis Gilbert-Jansac et une liste d'actes relatifs à la terre de Châteaudouble (1785).

    Date

    1785-1878

    Cote

    160 J 38

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Châteaudouble : acquisition et administration des biens.
    • Procédures.
    • Anciens biens domaniaux : occupation par les gens de...
  10. Résultat n°10

    Louis Gilbert-Jansac contre J. Baude, fermier : fermage non-payé pour Saint-Apollinaire, procédures et papiers anciens.

    Date

    [XVIIIe]-an IV

    Cote

    160 J 180

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Domaines.
    • Domaine de Saint-Apollinaire.
    • Louis Gilbert-Jansac contre J. Baude, fermier : fermage...
  11. Résultat n°11

    Domaines de l'Artillerie, Clairette, Flandy et Grange de Lierne.

    Date

    1654-1777

    Cote

    160 J 177

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Domaines.
    • Domaines de l'Artillerie, Clairette, Flandy et Grange...
  12. Résultat n°12

    Procédures : canal de Saint-Apollinaire, assignation par Pierre de La Baume à P. Bosc de payer pour la construction du canal (1654) ; pour réparation de la conduite d'eau non payée (1655) ; retard de paiement de dettes (1659). La marquise de Châteaudouble contre L. Mazet pour bouchage des ouvertures (1721) ; contre J. Couriol pour l'entretien du canal au niveau du moulin (s.d.).

    Date

    1654-1721

    Cote

    160 J 179

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Domaines.
    • Domaine de Saint-Apollinaire.
    • Procédures : canal de Saint-Apollinaire, assignation...
  13. Résultat n°13

    Domaine de Trompette.

    Date

    1669

    Cote

    160 J 182

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Domaines.
    • Domaine de Trompette.
  14. Résultat n°14

    Transactions entre Pierre de La Baume et J. Aubert dit Grillet avec pièces anciennes : contrat de mariage Aulbert-Charrin (1556) ; testament de Pierre Obert dit Grillet (1611) ; échange et permutation avec quittances pour le domaine de Lussaye (1617-1632) ; vente pour J. Aubert par A. Cham. au mandement de Châteaudouble (1631).

    Date

    1556-1632

    Cote

    160 J 183

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Domaines.
    • Domaine de L'Ussaye ou Lussaye.
    • Transactions entre Pierre de La Baume et J. Aubert...
  15. Résultat n°15

    Gestion.

    Date

    1632-1766

    Cote

    160 J 175

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Domaines.
    • Gestion.
  16. Résultat n°16

    Panaret.

    Date

    1590-1641

    Cote

    160 J 186

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Domaines.
    • Panaret.
  17. Résultat n°17

    Grange Saint-Apollinaire : transaction entre les frères Bosc et Pierre de La Baume : obligation d'entretenir la grange arrentée (1652) ; albergement de l'herme de Saint-Apollinaire (1653) ; devis pour la construction d'une grange et d'écuries (1679) ; quittance de l'ensaisinement du domaine et des terriers (1765).

    Date

    1652-1765

    Cote

    160 J 178

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Domaines.
    • Domaine de Saint-Apollinaire.
    • Grange Saint-Apollinaire : transaction entre les frères...
  18. Résultat n°18

    Achats (1651-1654) ; au sieur Blache du domaine de Clairette (1654) ; à M. Breynat d'un pré lieu-dit la Jalhette (1655) ; à A. Faure du pré de la Jalhette (1655) ; à P. Feroul d'une mollière avec acensement pour la construction d'un tournail (1655-1659) ; achats, quittances des biens acquis de Flandrin ([1561] 1658-1667) ; achat d'une terre à Moïse Tourte (1667) ; achats, quittances (1660-1672).

    Date

    1651-1672

    Cote

    160 J 265

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Échange et permutation, achats, quittances.
    • Achats (1651-1654) ; au sieur Blache du domaine de...
  19. Résultat n°19

    État des arrentements concernant l'eau de Lierne, les moulins, les domaines.

    Date

    1691

    Cote

    160 J 158

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Arrentements.
    • État des arrentements concernant l'eau de Lierne, les...
  20. Résultat n°20

    Usurpation de terre.

    Date

    1670

    Cote

    160 J 176

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Domaines.
    • Usurpation de terre.