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21 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Arrentement, inventaire des pièces.

Date

1708-1737

Cote

160 J 185

Résultat n°2

Acte de vente de la terre de Châteaudouble par Boutaud de Lavilléon et J. Chabert à Merle du Bourg (1854) ; vente du domaine par Boutaud de Lavilléon à J. Chabert (1851) ; contenance des terres de Châteaudouble ; Merle du Bourg contre Chabert, procureur de Boutaud : achat du château, des terres et des droits de Châteaudouble (1855-1857).

Date

1851-1857

Cote

160 J 31

Résultat n°3

Réparations.

Date

1612-1734

Cote

160 J 171

Résultat n°4

Partage des biens de J.-A Romanet de Lestrange entre La Fayolle de Mars et Merle du Bourg avec les actes de donation par A. Chare Lachasas à J.-A. Romanet de Lestrange (an XIII) ; actes de naissance (1815-1848) ; contrat de mariage Merle du Bourg-L'Estrange (1839) ; acte de décès (1841) ; succession F. de Lestrange ; succession Merle du Bourg (1840-1845) ; tableau indicatif des plans des propriétés du domaine de M. de Lestrange à Saint-Bonnet-le-Froid (1843) ; contrats de vente, affaires devant le tribunal, correspondance (1858-1860) ; Merle du Bourg et La Fayolle de Mars (gendres de M. de Lestrange) et Mlle Jeanne Dury : remboursement de dettes (1859-1860).

Date

an XIII-1860

Cote

160 J 21

Résultat n°5

La Baume-Valbonne.

Date

1672-1768

Cote

160 J 268

Résultat n°6

Vente de Châteaudouble.

Date

1847-1848

Cote

160 J 20

Résultat n°7

Domaine de Tourrier.

Date

1677-1789

Cote

160 J 181

Résultat n°8

Domaine de l'Einperot (l'Empereur).

Date

1811-1908

Cote

160 J 34

Résultat n°9

Anciens biens domaniaux : occupation par les gens de la commune de Châteaudouble (1877). Aliénation des anciens biens domaniaux : audience du 29 août 1878 avec la ventilation du domaine de Châteaudouble par Louis Gilbert-Jansac et une liste d'actes relatifs à la terre de Châteaudouble (1785).

Date

1785-1878

Cote

160 J 38

Résultat n°10

Louis Gilbert-Jansac contre J. Baude, fermier : fermage non-payé pour Saint-Apollinaire, procédures et papiers anciens.

Date

[XVIIIe]-an IV

Cote

160 J 180

Résultat n°11

Domaines de l'Artillerie, Clairette, Flandy et Grange de Lierne.

Date

1654-1777

Cote

160 J 177

Résultat n°12

Procédures : canal de Saint-Apollinaire, assignation par Pierre de La Baume à P. Bosc de payer pour la construction du canal (1654) ; pour réparation de la conduite d'eau non payée (1655) ; retard de paiement de dettes (1659). La marquise de Châteaudouble contre L. Mazet pour bouchage des ouvertures (1721) ; contre J. Couriol pour l'entretien du canal au niveau du moulin (s.d.).

Date

1654-1721

Cote

160 J 179

Résultat n°13

Domaine de Trompette.

Date

1669

Cote

160 J 182

Résultat n°14

Transactions entre Pierre de La Baume et J. Aubert dit Grillet avec pièces anciennes : contrat de mariage Aulbert-Charrin (1556) ; testament de Pierre Obert dit Grillet (1611) ; échange et permutation avec quittances pour le domaine de Lussaye (1617-1632) ; vente pour J. Aubert par A. Cham. au mandement de Châteaudouble (1631).

Date

1556-1632

Cote

160 J 183

Résultat n°15

Gestion.

Date

1632-1766

Cote

160 J 175

Résultat n°16

Panaret.

Date

1590-1641

Cote

160 J 186

Résultat n°17

Grange Saint-Apollinaire : transaction entre les frères Bosc et Pierre de La Baume : obligation d'entretenir la grange arrentée (1652) ; albergement de l'herme de Saint-Apollinaire (1653) ; devis pour la construction d'une grange et d'écuries (1679) ; quittance de l'ensaisinement du domaine et des terriers (1765).

Date

1652-1765

Cote

160 J 178

Résultat n°18

Achats (1651-1654) ; au sieur Blache du domaine de Clairette (1654) ; à M. Breynat d'un pré lieu-dit la Jalhette (1655) ; à A. Faure du pré de la Jalhette (1655) ; à P. Feroul d'une mollière avec acensement pour la construction d'un tournail (1655-1659) ; achats, quittances des biens acquis de Flandrin ([1561] 1658-1667) ; achat d'une terre à Moïse Tourte (1667) ; achats, quittances (1660-1672).

Date

1651-1672

Cote

160 J 265

Résultat n°19

État des arrentements concernant l'eau de Lierne, les moulins, les domaines.

Date

1691

Cote

160 J 158

Résultat n°20

Usurpation de terre.

Date

1670

Cote

160 J 176