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  1. Résultat n°1

    Garage de la direction départementale de l'Equipement (commune de Rochefort Samson). - Mise à disposition de Mme Lysiane Bouteille :

    Date

    1978-1983

    Cote

    3004 W 441

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Garage de la direction départementale de l'Equipement...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  2. Résultat n°2

    Bâtiment, 23 rue des Malles (commune de Saint-Vallier). - Location du logement de fonction de l'agent de l'Equipement :

    Date

    1970-1992

    Cote

    3004 W 489

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Bâtiment, 23 rue des Malles (commune de Saint-Vallier)....

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  3. Résultat n°3

    Hôtel du Département et bâtiments de la direction départementale de l'Equipement (commune de Valence). - Mise en place d'une liaison par faisceau hertzien.

    Date

    1996-1997

    Cote

    3004 W 360

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Hôtel du Département et bâtiments de la direction départementale...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  4. Résultat n°4

    Logement de la direction départementale de l'Equipement au hameau de Lente (commune de Bouvante). - Location :

    Date

    2004-2005

    Cote

    3004 W 482

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Logement de la direction départementale de l'Equipement...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  5. Résultat n°5

    Location aux agents de l'Equipement : baux.

    Date

    1979-2007

    Cote

    3004 W 480

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Immeuble départemental de l'ex-point d'appui situé...
    • Location aux agents de l'Equipement : baux.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  6. Résultat n°6

    Immeuble départemental, avenue de la Clairette (commune de Die). - Location du logement de fonction des agents de l'Equipement : baux et avenants

    Date

    1964-2001

    Cote

    3004 W 485

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Immeuble départemental, avenue de la Clairette (commune...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  7. Résultat n°7

    Bâtiment et parcelle de la direction départementale de l'Equipement (commune de Chanos-Curson). - Mise à disposition de la Commune de Chanos Curson :

    Date

    1987-1988

    Cote

    3004 W 442

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Bâtiment et parcelle de la direction départementale...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  8. Résultat n°8

    Bâtiments mis à la disposition de la direction départementale de l'Equipement. - Grosses réparations, programmation annuelle :

    Date

    1988-1989

    Cote

    3004 W 366

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments mis à la disposition de la direction départementale...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  9. Résultat n°9

    Maisons forestières de la Forêt de Lente de l'Office national des forêts (commune de Bouvante). - Location pour les services de la direction départementale de l'Equipement :

    Date

    1972-1994

    Cote

    3004 W 483

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Maisons forestières de la Forêt de Lente de l'Office...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  10. Résultat n°10

    Immeuble Belle, 9 rue des Ponts et Chaussées (commune de Saint-Vallier). - Location du logement de fonction de l'agent de l'Equipement :

    Date

    1993-1994

    Cote

    3004 W 490

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Immeuble Belle, 9 rue des Ponts et Chaussées (commune...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  11. Résultat n°11

    Occupation par la direction départementale de l'Equipement. - Aménagement des combles et d'une salle de conférence :

    Date

    1967-1968

    Cote

    3004 W 362

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Immeuble situé au 29 Côte des Chapeliers (commune de...
    • Occupation par la direction départementale de l'Equipement....

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  12. Résultat n°12

    Bâtiment de la direction départementale de l'Equipement (commune de Loriol). - Location du logement de fonction : bail du 22 janvier 1971 (1970-1971) ; demande de déversement ordinaire dans le réseau d'assainissement (1977) ; construction d'un hangar-clôture à usage administratif : permis de construire (1967) ; projet d'acquisition d'une parcelle du terrain Andres : plan (1959).

    Date

    1959-1977

    Cote

    3004 W 497

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Bâtiment de la direction départementale de l'Equipement...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  13. Résultat n°13

    Logement de fonction du subdivisionnaire de l'Equipement (commune de Saint-Jean-en-Royans). - Location :

    Date

    1987-1991

    Cote

    3004 W 486

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Logement de fonction du subdivisionnaire de l'Equipement...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  14. Résultat n°14

    Besoins en locaux du Service technique départemental . - Demande de bureaux supplémentaires à la direction départementale de l'Equipement dans ses locaux Place Laënnec (commune de Valence) :

    Date

    1991

    Cote

    3004 W 367

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Besoins en locaux du Service technique départemental...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  15. Résultat n°15

    Location à l'Office national des forêts :

    Date

    2003-2007

    Cote

    3004 W 481

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Immeuble départemental de l'ex-point d'appui situé...
    • Location à l'Office national des forêts :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction