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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Garage de la direction départementale de l'Equipement (commune de Rochefort Samson). - Mise à disposition de Mme Lysiane Bouteille :

Date

1978-1983

Cote

3004 W 441

Résultat n°2

Bâtiment, 23 rue des Malles (commune de Saint-Vallier). - Location du logement de fonction de l'agent de l'Equipement :

Date

1970-1992

Cote

3004 W 489

Résultat n°3

Hôtel du Département et bâtiments de la direction départementale de l'Equipement (commune de Valence). - Mise en place d'une liaison par faisceau hertzien.

Date

1996-1997

Cote

3004 W 360

Résultat n°4

Logement de la direction départementale de l'Equipement au hameau de Lente (commune de Bouvante). - Location :

Date

2004-2005

Cote

3004 W 482

Résultat n°5

Location aux agents de l'Equipement : baux.

Date

1979-2007

Cote

3004 W 480

Résultat n°6

Immeuble départemental, avenue de la Clairette (commune de Die). - Location du logement de fonction des agents de l'Equipement : baux et avenants

Date

1964-2001

Cote

3004 W 485

Résultat n°7

Bâtiment et parcelle de la direction départementale de l'Equipement (commune de Chanos-Curson). - Mise à disposition de la Commune de Chanos Curson :

Date

1987-1988

Cote

3004 W 442

Résultat n°8

Bâtiments mis à la disposition de la direction départementale de l'Equipement. - Grosses réparations, programmation annuelle :

Date

1988-1989

Cote

3004 W 366

Résultat n°9

Maisons forestières de la Forêt de Lente de l'Office national des forêts (commune de Bouvante). - Location pour les services de la direction départementale de l'Equipement :

Date

1972-1994

Cote

3004 W 483

Résultat n°10

Immeuble Belle, 9 rue des Ponts et Chaussées (commune de Saint-Vallier). - Location du logement de fonction de l'agent de l'Equipement :

Date

1993-1994

Cote

3004 W 490

Résultat n°11

Occupation par la direction départementale de l'Equipement. - Aménagement des combles et d'une salle de conférence :

Date

1967-1968

Cote

3004 W 362

Résultat n°12

Bâtiment de la direction départementale de l'Equipement (commune de Loriol). - Location du logement de fonction : bail du 22 janvier 1971 (1970-1971) ; demande de déversement ordinaire dans le réseau d'assainissement (1977) ; construction d'un hangar-clôture à usage administratif : permis de construire (1967) ; projet d'acquisition d'une parcelle du terrain Andres : plan (1959).

Date

1959-1977

Cote

3004 W 497

Résultat n°13

Logement de fonction du subdivisionnaire de l'Equipement (commune de Saint-Jean-en-Royans). - Location :

Date

1987-1991

Cote

3004 W 486

Résultat n°14

Besoins en locaux du Service technique départemental . - Demande de bureaux supplémentaires à la direction départementale de l'Equipement dans ses locaux Place Laënnec (commune de Valence) :

Date

1991

Cote

3004 W 367

Résultat n°15

Location à l'Office national des forêts :

Date

2003-2007

Cote

3004 W 481