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  1. Résultat n°1

    Jarret et Chabert : hommage par M. Jarret (1105) ; investiture pour la mouvance de Châteaudouble de M. Jarret (1270) ; reconnaissances par Guillaume Jarret (1331-1334) ; hommage par Guillaume Jarret (1345) ; mémoires d'hommages prêtés pour fiefs à Châteaudouble (1342-1374) ; hommage par Pierre Chabert pour des biens à Montmeyran (1362) ; procuration pour Bertrand Rabot de Lionetta de Montellier épouse de Claude Chabert pour rendre hommage de ses possessions au mandement de Chabeuil (1400) ; hommage pour terres à ''Carta bona'' par Lionetta épouse Chabert ([1308] 1399-1400) ; hommage de Lionetta de Montellier (1415) ; hommage et dénombrement par Claude Chabert et Lionetta de Montellier (1427) ; hommage et dénombrement par Pierre Chabert (1447) ; investiture d'Aubert Chabert pour une terre au mandement de Châteaudouble (1510) ; dénombrement par Pierre Chabert (1534). Reconnaissance de Fabre Fournier pour une terre en fief noble en Borborée et une autre à Combovin (1324) ; hommage de Durand Rambaud pour des biens à Châteaudoule (1389).

    Date

    1105-1534

    Cote

    160 J 94

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
    • Jarret et Chabert : hommage par M. Jarret (1105) ;...
  2. Résultat n°2

    François de La Baume : reconnaissances.

    Date

    1750-1752

    Cote

    160 J 123

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • François de La Baume : reconnaissances.
  3. Résultat n°3

    Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et jardin entre Pierre de La Baume et Philippe Mouricand (1673) ; investiture et quittance de lods par Pierre de La Baume à M. Roux (1674) ; droits de lods de Pierre de La Baume (1673) ; lods dus par C. Batare (1676) ; paiement à Pierre de La Baume du droit de mainmorte par la communauté de Châteaudouble (1681).

    Date

    1673-1681

    Cote

    160 J 136

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Investiture et quittance de lods pour un bâtiment et...
  4. Résultat n°4

    Rentes nobles et terriers du roi.

    Date

    1556-1788

    Cote

    160 J 100

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Rentes nobles et terriers du roi.
  5. Résultat n°5

    Pierre de La Baume père et fils : extraits de reconnaissances passées pour une terre située au lieut-dit Las Eygas (1455-1655) ; extraits de reconnaissances (1558-1641) ; reconnaissances des cens de noble Humbert Rambaud de Châteaudouble dorénavant dues à Pierre de La Baume (1641) ; par Jacques Roubert d'Alixan pour une vigne (1646) ; par Jacques Martin pour des terres au mandement de Châteaudouble (1651) ; par Jean et François Guirimand pour des maisons (1652) ; reconnaissance par Moural avec contenance et cens en grains (1654) ; par Matthieu Breynat pour le pré de la Jalhette ; par L.-F. de Sasinage, prieur de Montélier et Châteaudouble pour une terre au mandement de Châteaudouble (1655) ; ratification de reconnaissances dues à Pierre de La Baume par l'assemblée de conseil; convention pour faire reconnaître une terre par C. Nicolas (1670).

    Date

    1455-1670

    Cote

    160 J 122

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Pierre de La Baume père et fils : extraits de reconnaissances...
  6. Résultat n°6

    Pierre de La Baume contre Prompsal et la communauté de Châteaudouble pour paiement, avec papiers anciens.

    Date

    1435-1650

    Cote

    160 J 148

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Mutation (double cens).
    • Pierre de La Baume contre Prompsal et la communauté...
  7. Résultat n°7

    État des cens directs dans le mandement de Charpey appartenant à M. de La Baume (1659) ; contrôle des rentes et cens perçus à Châteaudouble et Peyrus par Pierre de La Baume (1668) ; mémoires sur les cens au mandement d'Alixan (1760-1766).

    Date

    1659-1766

    Cote

    160 J 113

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Cens.
    • État des cens directs dans le mandement de Charpey...
  8. Résultat n°8

    Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.

    Date

    1648-1684

    Cote

    160 J 160

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Procédures relatives aux acensements, albergements,...
  9. Résultat n°9

    Chapelle Sainte-Catherine de Châteaudouble.

    Date

    1585-1678

    Cote

    160 J 283

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Divers.
    • Affaires religieuses.
    • Chapelle Sainte-Catherine de Châteaudouble.
  10. Résultat n°10

    Louis Gilbert-Jansac contre Bérard pour défaut de paiement de mutation.

    Date

    1788

    Cote

    160 J 149

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Mutation (double cens).
    • Louis Gilbert-Jansac contre Bérard pour défaut de paiement...
  11. Résultat n°11

    Quittance de lods par Prompsal pour la vente de J. Breynat de Laval.

    Date

    1752

    Cote

    160 J 143

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Quittance de lods par Prompsal pour la vente de J....
  12. Résultat n°12

    Procédures touchant à l'hommage à rendre aux évêques de Valence pour Châteaudouble.

    Date

    [XIIIe]-1724

    Cote

    160 J 101

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Procédures touchant à l'hommage à rendre aux évêques...
  13. Résultat n°13

    Chabert : reconnaissances reçues (1393) ; hommages reçus et reconnaissances (1445-1456) ; hommages rendus à l'évêque de Valence pour terres à Alixan et Montélier (1477).

    Date

    1445-1477

    Cote

    160 J 117

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Chabert : reconnaissances reçues (1393) ; hommages...
  14. Résultat n°14

    État des arrentements donnés par Pierre de La Baume père et fils et des paiements reçus par eux (s.d., XVIIe s.).

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    160 J 155

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Arrentements.
    • État des arrentements donnés par Pierre de La Baume...
  15. Résultat n°15

    Acensements.

    Date

    1349-1661

    Cote

    160 J 150

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Acensements.
  16. Résultat n°16

    Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à devoir pour une vente, pièces pour le procès ([1556] 1683).

    Date

    [1556]-1683

    Cote

    160 J 138

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Joseph de La Baume contre Bérard : lods et rentes à...
  17. Résultat n°17

    Appensionnements.

    Date

    1648-1675

    Cote

    160 J 152

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Appensionnements.
  18. Résultat n°18

    La Baume-Valbonne.

    Date

    1672-1768

    Cote

    160 J 268

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • La Baume-Valbonne.
  19. Résultat n°19

    Albergements.

    Date

    1480-1543

    Cote

    160 J 151

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Albergements.
  20. Résultat n°20

    Perçus par Petrus de Verona (1367) ; cens sur une pièce de terre du à P. Chabert (1459) ; cens perçus par J. Chabert (XVe s.) ; par Chabert à Chabeuil (1415) ; cens perçus par Philippe des Massues (1498) ; comptes-rendus de perception, reconnaissances, arrérages (XVIIe s.) ; quittances de cens délivrées par le prieur de Chabeuil à Pierre de La Baume (1627-1640) ; cens perçus pour Las Eygas (s.d.).

    Date

    1367-1640

    Cote

    160 J 112

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Cens.
    • Perçus par Petrus de Verona (1367) ; cens sur une pièce...
  21. Résultat n°21

    Paiement de lods et arriérés de lods : Pierre de La Baume contre Charignon-Roux, procédures diverses.

    Date

    1662-1671

    Cote

    160 J 135

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Paiement de lods et arriérés de lods : Pierre de La...
  22. Résultat n°22

    Arrêt contradictoire entre les habitants de Châteaudouble concernant la double cens avec trois reconnaissances par J. Lambert et G. Lambert (1487, 1557).

    Date

    1487, 1557

    Cote

    160 J 145

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Mutation (double cens).
    • Arrêt contradictoire entre les habitants de Châteaudouble...
  23. Résultat n°23

    Marquet : reconnaissances, arrérages de rente (1653-1744, 1772).

    Date

    1653-1772

    Cote

    160 J 124

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Marquet : reconnaissances, arrérages de rente (1653-1744,...
  24. Résultat n°24

    Copie du terrier de M. de La Liegue pour les lieux de Châteaudouble, Combovin, Peyrus reçu par M. de Poitiers en l'années 1558.

    Date

    1558

    Cote

    160 J 105

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Terriers, lièves.
    • Copie du terrier de M. de La Liegue pour les lieux...
  25. Résultat n°25

    Défaut de paiement de cens et double cens par M. de Seyne (1732-1765) ; défaut de paiement de cens et double cens : François de La Baume contre A. Armand (1736-1738) ; défaut de reconnaissance de cens par E. Brun (1750).

    Date

    1732-1765

    Cote

    160 J 127

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
    • Défaut de paiement de cens et double cens par M. de...
  26. Résultat n°26

    Par J. Lambert à J. des Massues (1505) ; par Pierre Chabert à François Breynat des biens que possède Humbert de Beaumont seigneur d'Autichamp au mandement de Châteaudouble (1536).

    Date

    1505-1536

    Cote

    160 J 153

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Arrentements.
    • Par J. Lambert à J. des Massues (1505) ; par Pierre...
  27. Résultat n°27

    Terrier de noble Pierre de La Baume recognut par Reymond notaire en 1652.

    Date

    1652

    Cote

    160 J 109

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Terriers, lièves.
    • Terrier de noble Pierre de La Baume recognut par Reymond...
  28. Résultat n°28

    Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance envers Louis de Poitiers, comte de Valentinois par tous les habitants de Châteaudouble ; reconnaissance générale par les consuls de Châteaudouble (1556) ; avec un extrait de la reconnaissance des droits seigneuriaux de la terre de Combovin ( 1556) ; extrait du rôle arrêté en conséquence de la déclaration au roi du 27 mai 1696 (1696).

    Date

    1556-1696

    Cote

    160 J 96

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
    • Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance...
  29. Résultat n°29

    Arrérages et assignation pour paiement de cens (1558-1559, 1637) ; assignation de P. Mouricand pour paiement de cens (1652) ; assignation de P. Masson d'Alixan par le seigneur de La Baume devant le vibailli de Grésivaudan pour reconnaissance en fief et directe d'une terre (1653) ; contestation de reconnaissance à recevoir par Pierre de La Baume de P. Bonnet dit Conquet (1665).

    Date

    1558-1665

    Cote

    160 J 126

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
    • Arrérages et assignation pour paiement de cens (1558-1559,...
  30. Résultat n°30

    Reconnaissances passées par Jean Lambert pour des terres en Borborée (1554), par J. de Salignon pour une terre au lieu-dit Lussaye (1557), par René de La Blache pour des possessions à Châteaudouble (1683) avec un arrêt du conseil d'état du 17 novembre 1682 portant déclaration de la réunion des fonds, héritages et droits au domaine du roi.

    Date

    1554-1683

    Cote

    160 J 97

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
    • Reconnaissances passées par Jean Lambert pour des terres...
  31. Résultat n°31

    Quittances, transactions ou investitures passés par les seigneurs de Châteaudouble pour raison de la double cens (1560-1666) ; cahier de transactions et quittances pour la double cens due à Pierre de La Baume (1632) ; convention pour la double cens entre Pierre de La Baume et les habitants de Châteaudouble (1650).

    Date

    1560-1650

    Cote

    160 J 146

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Mutation (double cens).
    • Quittances, transactions ou investitures passés par...
  32. Résultat n°32

    Lièves et cens de Chabeuil et Combovin pour des reconnaissances.

    Date

    XVIIe-XVIIIe siècles

    Cote

    160 J 111

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Terriers, lièves.
    • Lièves et cens de Chabeuil et Combovin pour des reconnaissances.
  33. Résultat n°33

    Jarret : reçu pour une terre à Chabeuil (1330) ; reçu pour une terre à Alixan (XIVe s.) ; reçu (1344).

    Date

    1330-1344

    Cote

    160 J 115

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Jarret : reçu pour une terre à Chabeuil (1330) ; reçu...
  34. Résultat n°34

    Mémoire sur les fiefs en général qui ''peut servir contre M. de Durand pour les lods'' ; dossier sur le caractère domanial de la terre de Châteaudouble.

    Date

    XVIIe-XVIIIe siècles

    Cote

    160 J 91

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Fiefs.
    • Mémoire sur les fiefs en général qui ''peut servir...
  35. Résultat n°35

    Arrérages dus à Pierre de La Baume par le marquis de Chaste (1650-1654) ; droits de mutation à Charpey à percevoir par le seigneur de Châteaudouble (1651) ; assignation de paiement de la double cens (1666-1676) ; assignation de paiement de la double cens (1687) avec un état des cens et droits seigneuriaux dus au seigneur de Châteaudouble pour Châteaudouble, Combovin, Peyrus, Chabeuil pour servir à la recette de la mutation (1682-1765) ; mémoire sur la double cens perçue à Alixan (1766).

    Date

    1650-1766

    Cote

    160 J 147

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Mutation (double cens).
    • Arrérages dus à Pierre de La Baume par le marquis de...
  36. Résultat n°36

    Procédure Pierre de La Baume contre P. Thoyot, curé de Châteaudouble acquéreur d'une pension sur un four de Philippe Mouricand.

    Date

    1652

    Cote

    160 J 133

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Procédure Pierre de La Baume contre P. Thoyot, curé...
  37. Résultat n°37

    État et inventaires : registre de reconnaissances (s.d., XVe s.) ; actes et censiers pour renouvellement des reconnaissances (1651) ; anciennes reconnaissances au mandement de Châteaudouble et Peyrus (1683) ; mémoire sur l'obligation de reconnaître une terre nouvellement acquise relevant des terriers (1752).

    Date

    XVe-1752

    Cote

    160 J 114

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • État et inventaires : registre de reconnaissances (s.d.,...
  38. Résultat n°38

    Conventions entre Pierre de La Baume et le notaire F. Reymond pour recopier les terriers (1651) ; comptes des reconnaissances faites par Reymond pour Pierre de La Baume (1652-1663) ; promesse de vente par Jacques Guigues des terriers de Charpey, Alixan, Chabeuil, Montélier (1669) ; quittance par François de La Baume et sa sœur de la rénovation de terrier faite par le notaire Urtin (1751) avec un exemple de contrat pour la rénovation des terriers (1732) ; consignes pour recopier les terriers (s.d.).

    Date

    1651-1751

    Cote

    160 J 108

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Terriers, lièves.
    • Conventions entre Pierre de La Baume et le notaire...
  39. Résultat n°39

    Défaut de reconnaissance : François de La Baume contre le curé de Peyrus, Bellier et Bosc pour une pièce de terre de 41 sétérées, mémoire, pièces anciennes ([1654] 1736) ; état de contenance d'un ténement et pièce de terre (plan) de 41 sétérées situés aux Eygas ([1559] 1654) ; domaine des Eygas : mémoire sur les 41 sétérées, plans, cartes.

    Date

    1559-1736

    Cote

    160 J 128

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
    • Défaut de reconnaissance : François de La Baume contre...
  40. Résultat n°40

    Législation.

    Date

    1652, 1771

    Cote

    160 J 89

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Législation.
  41. Résultat n°41

    Terre de Châteaudouble.

    Date

    1221-1771

    Cote

    160 J 90

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Terre de Châteaudouble.
  42. Résultat n°42

    Massues : hommage par J. et François des Massues pour des possessions à Châteaudouble (1532, 1557) ; déclaration et dénombrement de biens par J. des Massues (1540) ; hommage pour le fief de Saint-Apollinaire par François des Massues (1603).

    Date

    1532-1603

    Cote

    160 J 95

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
    • Massues : hommage par J. et François des Massues pour...
  43. Résultat n°43

    Par Guirimand à J. Patin ayant-droit du prieur de Chabeuil (1605) ; par J. Guérin à J. Vadon, curé de Saint-Didier au mandement de Charpey (1609).

    Date

    1605-1609

    Cote

    160 J 121

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Par Guirimand à J. Patin ayant-droit du prieur de Chabeuil...
  44. Résultat n°44

    Espèces et mesures.

    Date

    1624-1700

    Cote

    160 J 103

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Espèces et mesures.
  45. Résultat n°45

    Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens acquis de M. de Vercoiran (1534-1620) ; lods dus par la communauté de Châteaudouble (1595) ; quittance de lods à Pierre de La Baume (1614) ; Pierre de La Baume contre A. Guerin : défaut de paiement de lods (1614) ; procédure pour non-paiement de lods par Mabille Guirimand (1621).

    Date

    1534-1621

    Cote

    160 J 131

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Lods dus à Pierre de La Baume pour raison des biens...
  46. Résultat n°46

    De La Baume : investiture et quittance de lods du sieur de Bouets, seigneur de Colombat pour une terre au mandement d'Alixan.

    Date

    1678-1701

    Cote

    160 J 137

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • De La Baume : investiture et quittance de lods du sieur...
  47. Résultat n°47

    Procédure Louis Gilbert-Jansac contre Roux.

    Date

    1787-1791

    Cote

    160 J 144

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Procédure Louis Gilbert-Jansac contre Roux.
  48. Résultat n°48

    Liève du petit terrier de Chabeuil (1652) ; liève de Combovin (1666-1667).

    Date

    1652-1667

    Cote

    160 J 110

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Terriers, lièves.
    • Liève du petit terrier de Chabeuil (1652) ; liève de...
  49. Résultat n°49

    Hommages et reconnaissances.

    Date

    1374-1587

    Cote

    160 J 116

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Hommages et reconnaissances.
  50. Résultat n°50

    Vignes.

    Date

    1652, 1673

    Cote

    160 J 219

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Vignes.
  51. Résultat n°51

    Assignations pour reconnaissance à Alixan et Charpey pour M. de La Baume contre divers (1746-1750) ; contre Mathieu Meunier d'Alixan (1750) ; obligation de reconnaissance par le prieuré d'Alixan, papiers à l'appui (1402-1770) ; procédure entre les consuls de Châteaudouble et Joachim de Valbonne à propos de reconnaissances (1774).

    Date

    1402-1774

    Cote

    160 J 129

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
    • Assignations pour reconnaissance à Alixan et Charpey...
  52. Résultat n°52

    Description de la parcelle du fief noble de l'Artillerie acquise en 1611.

    Date

    s.d.

    Cote

    160 J 93

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Fiefs.
    • Description de la parcelle du fief noble de l'Artillerie...
  53. Résultat n°53

    Bérard : parcellaire : extrait ; reconnaissances, ventes à Pierre de La Baume, investiture et quittance de lods (1581-1672) ; assignation pour paiement de cens (1641) ; parcellaire au mandement de Châteaudouble (1748) ; relevé des terres possédées par Bérard.

    Date

    1581-1748

    Cote

    160 J 119

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Bérard : parcellaire : extrait ; reconnaissances, ventes...
  54. Résultat n°54

    Livres des arrentements de Châteaudouble (1668, 1684).

    Date

    1668, 1684

    Cote

    160 J 157

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Arrentements.
    • Livres des arrentements de Châteaudouble (1668, 1684).
  55. Résultat n°55

    Terrier de Peyrus, extraits (1558) ; liève de Vercoiran (1561), Besayes, Charpey, Alixan, Montélier (XVIe s.) ; lièves de terriers de Châteaudouble (XVIe s.) ; liève d'Alixan ([XVIe s. Jacobus Chaberti] 1646).

    Date

    1558-1646

    Cote

    160 J 106

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Terriers, lièves.
    • Terrier de Peyrus, extraits (1558) ; liève de Vercoiran...
  56. Résultat n°56

    Arrêt du Parlement du Dauphiné portant nouveaux règlements sur les rentes pour l'année.

    Date

    1747

    Cote

    160 J 159

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Arrentements.
    • Arrêt du Parlement du Dauphiné portant nouveaux règlements...
  57. Résultat n°57

    Passés par J. ou Claude de Fay, le seigneur de La Liegue puis Pierre de La Baume (1561-1616) ; reconnaissance et ratification d'arrentement par les sieurs Bochage à Pierre de La Baume (1645) ; à J. Suport d'une terre (1654) ; à P. Bochon pour le pré de la Roche (1670).

    Date

    1561-1670

    Cote

    160 J 154

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Arrentements.
    • Passés par J. ou Claude de Fay, le seigneur de La Liegue...
  58. Résultat n°58

    Quittance de lods à F. Durand pour acquisition de cens.

    Date

    1432

    Cote

    160 J 130

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Quittance de lods à F. Durand pour acquisition de cens.
  59. Résultat n°59

    Reconnaissances des cens, rentes, droits seigneuriaux et revenus aux terriers.

    Date

    1596

    Cote

    160 J 120

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Reconnaissances des cens, rentes, droits seigneuriaux...
  60. Résultat n°60

    Terrier de reconnaissances sur Alixan (1557) ; répertoire des reconnaissances sur Alixan (s.d.).

    Date

    1557

    Cote

    160 J 104

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Terriers, lièves.
    • Terrier de reconnaissances sur Alixan (1557) ; répertoire...
  61. Résultat n°61

    Par J. Lambert (1489) ; au terrier (1519) ; par les consuls et habitants de Châteaudouble (1526, 1556) ; par J. Bleynat à Châteaudouble de Beaumont pour une vigne (1558) ; par Laurent Lambert (1560) ; par J. de La Grange à J. de Gaste pour une terre, lieu-dit Panaret (1567).

    Date

    1489-1567

    Cote

    160 J 118

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Par J. Lambert (1489) ; au terrier (1519) ; par les...
  62. Résultat n°62

    Déclaration de partage de lods par La Baume-Valbonne au profit de Charles Prompsal (1747) ; quittance de la mainmorte des prêtres de la congrégation de Chabeuil par François de La Baume et Catherine de La Baume épouse Valbonne (1751) ; état des lods dus à M. de La Baume (1755) ; état des lods dus depuis 1766 ; état des lods dus pour l'année 1775.

    Date

    1747-1775

    Cote

    160 J 141

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Déclaration de partage de lods par La Baume-Valbonne...
  63. Résultat n°63

    Lods dus à Charles de Leberon par Pierre de La Baume pour des terres à Châteaudouble acquis du seigneur de Pisançon (1653-1660) ; paiement de lods à Pierre de La Baume (1655-1664).

    Date

    1653-1664

    Cote

    160 J 134

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Lods dus à Charles de Leberon par Pierre de La Baume...
  64. Résultat n°64

    Par le sieur de Pisançon à la dame de Barcelonne pour des biens au mandement de Châteaudouble (1653) ; par les consuls et habitants de Châteaudouble (1750-1755) ; reconnaissances diverses (1750-1760) ; minute de la reconnaissance que le marquis de Vesc demande à M. de Châteaudouble pour une terre au mandement de Châteaudouble (1766) ; reconnaissance réservée aux terres de Chabeuil (1778) ; par Richaud pour des terres (Maz, Clarette, Condamine, fonds de Lierne, Champaulon) (1790).

    Date

    1653-1790

    Cote

    160 J 125

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Par le sieur de Pisançon à la dame de Barcelonne pour...
  65. Résultat n°65

    Ratification du don de lods par le roi à Pierre de La Baume : arrêt de la Chambre des comptes.

    Date

    1615

    Cote

    160 J 132

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Ratification du don de lods par le roi à Pierre de...
  66. Résultat n°66

    Par Gabriel de La Croix, seigneur de Pisançon à B. et J. François (1650, 1655) ; par B. François, au nom du seigneur de Pisançon, à H. et A. Bénistant (1655).

    Date

    1650-1655

    Cote

    160 J 156

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Arrentements.
    • Par Gabriel de La Croix, seigneur de Pisançon à B....
  67. Résultat n°67

    La Baume : aveu et dénombrement par Pierre de La Baume pour le fief de Saint-Apollinaire (1620) ; foi et hommage de Pierre de La Baume rendu à la Chambre des Comptes avec lettres de confirmation (1645, 1653) ; foi et hommage à rendre pour Châteaudouble au roi par Mme de Châteaudouble (1698-1718).

    Date

    1620-1718

    Cote

    160 J 98

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
    • La Baume : aveu et dénombrement par Pierre de La Baume...
  68. Résultat n°68

    Défaut de paiement de lods par les religieuses de Sainte-Ursule à Valence au seigneur de Châteaudouble.

    Date

    1765

    Cote

    160 J 142

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Défaut de paiement de lods par les religieuses de Sainte-Ursule...
  69. Résultat n°69

    État des arrentements concernant l'eau de Lierne, les moulins, les domaines.

    Date

    1691

    Cote

    160 J 158

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Arrentements.
    • État des arrentements concernant l'eau de Lierne, les...
  70. Résultat n°70

    Minute de l'érection en fief de la maison de Châteaudouble (XVIIe s.) ; érection en fief de La Baume-sur-Véore par le Prince de Monaco (1653).

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    160 J 92

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Fiefs.
    • Minute de l'érection en fief de la maison de Châteaudouble...
  71. Résultat n°71

    Remise de la mainmorte sur un fonds de terre par Joseph de La Baume aux confréries et habitants de Peyrus.

    Date

    1685

    Cote

    160 J 139

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Remise de la mainmorte sur un fonds de terre par Joseph...
  72. Résultat n°72

    Mémoires et copies de pièces anciennes.

    Date

    1684

    Cote

    160 J 99

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
    • Mémoires et copies de pièces anciennes.
  73. Résultat n°73

    Liève du cens de Jacques Chabert (XVIe s.) ; terriers des cens acquis par La Baume des sieurs Durand et Blache qui furent au sieur Blariot (ou Blagnat) (1650) ; état des cens acquis par La Baume des sieurs Durand et Blache (s.d.).

    Date

    XVIe-1650

    Cote

    160 J 107

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Terriers, lièves.
    • Liève du cens de Jacques Chabert (XVIe s.) ; terriers...
  74. Résultat n°74

    La marquise de Châteaudouble contre I. Eynard : arrérages de rentes et lods ([1652] 1714) ; La Baume-Valbonne contre abbé Jacquet : défaut de paiement de mainmorte sur une vigne (1719-1739) ; comptes et quittances respectives de lods et cens entre la marquise de Châteaudouble et le marquis de Chaste (1728).

    Date

    [1652]-1728

    Cote

    160 J 140

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • La marquise de Châteaudouble contre I. Eynard : arrérages...