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Résultats de la recherche

  • 1

    Maitre, Raoul Gaston

    Date

    11 septembre 1895

    Cote

    1920 W 632

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Maitre, Raoul Gaston
  • 2

    Froid, Germaine Jeanne

    Cote

    3 R 187

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Froid, Germaine Jeanne
  • 3
    Léchenault, Félix Auguste

    1 media

    Léchenault, Félix Auguste

    Date

    15 octobre 1892

    Cote

    1920 W 597

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Léchenault, Félix Auguste
  • 4
    Dijon (Côte-d'Or).- Classe de l'école primaire supérieure de garçons.

    1 media

    Dijon (Côte-d'Or).- Classe de l'école primaire supérieure de garçons.

    Date

    début XXe s.

    Cote

    23 Fi 117

    • Contexte : 23 Fi - Fonds de l'exposition "Autrefois l'école"

    • Dijon (Côte-d'Or).- Classe de l'école primaire supérieure...
  • 5

    Beaupoil, Paul Célestin Henri

    Date

    3 novembre 1889

    Cote

    1920 W 599

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Beaupoil, Paul Célestin Henri
  • 6

    Veron, Adrien Armand Julien

    Date

    17 décembre 1904

    Cote

    1920 W 680

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Veron, Adrien Armand Julien
  • 7

    Carmetall SA

    Date

    1960

    Cote

    275 J 91

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • C - Industrie manufacturière.
    • 30 – Fabrication d'autres matériels de transport.
    • 30.1 - Construction navale.
    • Carmetall SA

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  • 8

    Gonin, Georgette

    Cote

    3 R 216

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Gonin, Georgette