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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Élargissement des chemins ruraux dits du Parol et de Graveyron.

    Date

    1963

    Cote

    2862 W 4

    • Contexte : 2862 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Commune de Dieulefit.
    • Élargissement des chemins ruraux dits du Parol et de...
  2. Résultat n°2

    3 juillet-31 décembre 1865

    Date

    3 juillet-31 décembre 1865

    Cote

    2 E 21252

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Dieulefit)

    • Dieulefit. Étude n° 4.
    • Armand, Jean Baptiste.
    • Minutes.
    • 3 juillet-31 décembre 1865
  3. Résultat n°3
    Dieulefit

    2 lots 240 medias

    Dieulefit

    Date

    1771, 1775, 1782

    Cote

    5 Mi 381/R1, 4 E 396 (Ancienne cote)

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Réhabilitations dans le cadre de l'édit de tolérance
    • Bailliage du Buis
    • Dieulefit
  4. Résultat n°4

    1856

    Date

    1856

    Cote

    2 E 21285

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Dieulefit)

    • Dieulefit. Étude n° 5.
    • Brun-Larochette, Louis Ferdinand.
    • Minutes.
    • 1856
  5. Résultat n°5
    1582-mars 1589

    97 medias

    1582-mars 1589

    Date

    1582-mars 1589

    Cote

    2 E 4926

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Dieulefit)

    • Dieulefit. Étude non identifiée.
    • Monier.
    • Minutes.
    • 1582-mars 1589
  6. Résultat n°6

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  7. Résultat n°7

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  8. Résultat n°8
    1792-an X

    48 medias

    1792-an X

    Date

    1792-an X

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Dieulefit
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1792-an X
  9. Résultat n°9

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  10. Résultat n°10

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  11. Résultat n°11

    1618

    Date

    1618

    Cote

    2 E 11540

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Dieulefit)

    • Dieulefit. Étude non identifiée.
    • Arnaud, David.
    • Minutes.
    • 1618
  12. Résultat n°12

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    CP.

    Date

    2007-2008

    Cote

    4179W 7/22

    • Contexte : 4179 W - École élémentaire publique Le Juncher (Dieulefit,...

    • Vie scolaire.
    • Photos de classe.
    • CP.

    Producteur :

    École élémentaire publique Le Juncher (Dieulefit, Drôme)

  14. Résultat n°14

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    1618-1619

    Date

    1618-1619

    Cote

    2 E 11562

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Dieulefit)

    • Dieulefit. Étude n° 2.
    • Marfore, Étienne.
    • Minutes.
    • 1618-1619
  18. Résultat n°18

    1809

    Date

    1809

    Cote

    2 E 11750

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Dieulefit)

    • Dieulefit. Étude n° 5.
    • Combe, Jean François Joseph (1770-...).
    • Minutes.
    • 1809
  19. Résultat n°19

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme