Dieulefit (Drôme, France) - Recherche

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1

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6

2

Élargissement des chemins ruraux dits du Parol et de Graveyron.

Date

1963

Cote

2862 W 4

3

Relevés de propriétés.

Date

1981

Cote

3473 W 3

4

3 juillet-31 décembre 1865

Date

3 juillet-31 décembre 1865

Cote

2 E 21252

5

Relevés de propriétés.

Date

1982

Cote

3473 W 4

6

2 lots 240 medias

Dieulefit

Date

1771, 1775, 1782

Cote

5 Mi 381/R1, 4 E 396 (Ancienne cote)

7

1856

Date

1856

Cote

2 E 21285

8

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1984

Cote

3473 W 6

9

97 medias

1582-mars 1589

Date

1582-mars 1589

Cote

2 E 4926

10

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1979

Cote

3473 W 1

11

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1985

Cote

3473 W 7

12

Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6

13

Relevés de propriétés.

Date

1983

Cote

3473 W 5

14

Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 289

15

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

1983

Cote

3473 W 5

16

ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 486

17

Relevés de propriétés.

Date

1979

Cote

3473 W 1

18

48 medias

1792-an X

Date

1792-an X

Cote

-

19

Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6

20

Relevés de propriétés.

Date

1984

Cote

3473 W 6

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