Die (Drôme, France ; arrondissement)

1
1831-1840

Date

1831-1840

Cote

1 M 760
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Fonctionnement de l'administration préfectorale.
- Fonctionnaires et personnel administratif.
- Administration départementale et municipale. - Renseignements...
- Arrondissements.
- Arrondissement de Die.
- 1831-1840
2
1813-1831

Date

1813-1831

Cote

1 M 758
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Fonctionnement de l'administration préfectorale.
- Fonctionnaires et personnel administratif.
- Administration départementale et municipale. - Renseignements...
- Arrondissements.
- Arrondissement de Die.
- 1813-1831
3
1831-1836

Date

1831-1836

Cote

1 M 759
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Fonctionnement de l'administration préfectorale.
- Fonctionnaires et personnel administratif.
- Administration départementale et municipale. - Renseignements...
- Arrondissements.
- Arrondissement de Die.
- 1831-1836
4
1859-1860, 1862-1863

Date

1859-1863

Cote

1 M 639
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Fonctionnement de l'administration préfectorale.
- Situation du département.
- Rapports des sous-préfets au préfet.
- Arrondissement de Die (2e arrondissement).
- 1859-1860, 1862-1863
5
1810-1813

Date

1810-1813

Cote

1 M 635
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Fonctionnement de l'administration préfectorale.
- Situation du département.
- Rapports des sous-préfets au préfet.
- Arrondissement de Die (2e arrondissement).
- 1810-1813
6
Die, projets de rattachement : délibérations, avis, procès-verbaux, rapports, plans, pétitions, état, correspondance. - Commune de Roynac à l'arrondissement de Montélimar (et justice de paix du canton de Marsanne) (an X-an XI, 1810-1838, 1880, 1895-1897). Commune de Chaudebonne à l'arrondissement de Nyons (an XI, 1878, 1912-1935). Saint-Julien-en-Vercors à l'arrondissement de Valence (1909).

Date

1800-1935

Cote

1 M 840
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Circonscriptions territoriales et administratives.
- Arrondissements.
- Die, projets de rattachement : délibérations, avis,...
7
21 juillet 1862, faux et usage de faux en écriture de commerce : arrondissement de Die. 21 juillet 1862, faux en écriture publique : Bourg-de-Péage. 22 juillet 1862, incendie d'un tas de bois, rébellion envers les forces de l'ordre : Oriol-en-Royans. 23 juillet 1862, tentative d'assassinat sur une femme : Beaumont. 24 juillet 1862, attentats à la pudeur sur des enfants : Bourg-de-Péage. 25 juillet 1862, vols d'argent et de mouchoirs : Valence. 29 juillet 1862, viols d'une enfant : Bourg-de-Péage. 30 juillet 1862, coups et blessures mortels sur une homme : Valence. 31 juillet 1862, vols d'argent, d'effets mobiliers et d'une montre : Eygluy, Montclar. 1er août 1862, incendie d'un édifice : Beausemblant.

Date

21 juillet-1er août 1862

Cote

2 U 568
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 21 juillet 1862, faux et usage de faux en écriture...
8
1872-1876, 1878-1879

Date

1872-1879

Cote

1 M 642
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Fonctionnement de l'administration préfectorale.
- Situation du département.
- Rapports des sous-préfets au préfet.
- Arrondissement de Die (2e arrondissement).
- 1872-1876, 1878-1879
9
24 octobre 1860, attentats à la pudeur sur des enfants : Nyons. 24 octobre 1860, attentats à la pudeur sur des enfants : Ferrassières. 25 octobre 1860, attentats à la pudeur sur des enfants : Mirabel [aux-Baronnies]. 29 octobre 1860, incendie de récoltes : Montmiral. 30 octobre 1860, attentats à la pudeur sur des enfants : Die. 31 octobre 1860, attentat à la pudeur sur une enfant : Charmes.

Date

24-31 octobre 1860

Cote

2 U 557
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 24 octobre 1860, attentats à la pudeur sur des enfants...
10
Arrondissements de Valence et Die.

Date

1803-1812

Cote

1 M 751
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Fonctionnement de l'administration préfectorale.
- Fonctionnaires et personnel administratif.
- Administration départementale et municipale. - Renseignements...
- Département.
- Conseillers d'arrondissements, conseillers généraux,...
- Arrondissements de Valence et Die.
11
29 janvier 1877, vol de bijoux : Montélimar. 29 janvier 1877, tentative de vol : Peyrins. 30 janvier, incendie volontaire de meules de paille : Montélimar. 30 janvier 1877, attentats à la pudeur sur une enfant : Montmiral. 31 janvier 1877, meurtre sur conjoint : Anneyron. 31 janvier 1877, vols d'effets d'habillement : Beaumont-Monteux, Génissieux. 1er février 1877, faux et usage de faux en écriture privée et escroquerie : arrondissements de Die et de Saint-Marcellin (Isère), Grenoble (Isère), Pont-en-Royans (Isère). 1er février 1877, vol d'objets mobiliers, de denrées et d'argent : Livron.

Date

29 janvier-1er février 1877

Cote

2 U 721
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 29 janvier 1877, vol de bijoux : Montélimar. 29 janvier...
12
25 avril 1887, vols d'objets mobiliers et de bijoux : Barberaz (Savoie), Saint-Badolph (Savoie). 26 avril 1887, incendie d'un édifice appartenant à autrui, vol d'argent : Luc-en-Diois. 26 avril 1887, attentats à la pudeur sur une enfant : arrondissement de Die. 27 avril 1887, attentats à la pudeur sur des enfants : Claveyson.

Date

25-27 avril 1887

Cote

2 U 825
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 25 avril 1887, vols d'objets mobiliers et de bijoux...
13
1866-1868

Date

1866-1868

Cote

1 M 641
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Fonctionnement de l'administration préfectorale.
- Situation du département.
- Rapports des sous-préfets au préfet.
- Arrondissement de Die (2e arrondissement).
- 1866-1868
14
Dossiers par arrondissement : tableaux récapitulatifs des visites, instructions, circulaires, correspondance. - Arrondissement de Die (1810-1815), arrondissement de Montélimar (1807-1816), arrondissement de Nyons (1807-1812), arrondissement de Valence (1807-1813).

Date

1807-1816

Cote

5 M 225
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements insalubres.
- Habitations, fours et cheminées.
- Visite générale annuelle imposée aux maires.
- Dossiers par arrondissement : tableaux récapitulatifs...
15
1881-1883

Date

1881-1883

Cote

1 M 769
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Fonctionnement de l'administration préfectorale.
- Fonctionnaires et personnel administratif.
- Administration départementale et municipale. - Renseignements...
- Arrondissements.
- Arrondissement de Die.
- 1881-1883
16
22 avril 1893, viol, attentats à la pudeur sur une jeune fille : Marsanne. 22 avril 1893, infanticide : Saint-Vallier.25 avril 1893, corruption de fonctionnaire, faux en écriture : Valence. 27 avril 1893, diffamation envers une instance judiciaire : arrondissement de Die.

Date

22-27 avril 1893

Cote

2 U 877
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 22 avril 1893, viol, attentats à la pudeur sur une...
17
1865-1870

Date

1865-1870

Cote

1 M 765
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Fonctionnement de l'administration préfectorale.
- Fonctionnaires et personnel administratif.
- Administration départementale et municipale. - Renseignements...
- Arrondissements.
- Arrondissement de Die.
- 1865-1870
18
23 janvier 1854, vol de lingerie et de comestibles, recel : Valence. 24 janvier 1854, incendie volontaire de récoltes : Charpey. 25 janvier 1854, assassinat du frère de l'accusé : Montauban. 25 janvier 1854, faux et usage de faux en écriture privée : Saillans. 26 janvier 1854, tentative de viol sur une enfant : Châteauneuf-d'Isère. 27 janvier 1854, contrefaction de marteau servant aux marques forestières et usage de faux : arrondissement de Die. 27 janvier 1854, infanticide : Saint-Auban. 28 janvier 1854, vol d'argent : Montélimar. 28 janvier 1854, vol d'argent : Montélimar.

Date

23-28 janvier 1854

Cote

2 U 474
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 23 janvier 1854, vol de lingerie et de comestibles,...
19
1857-1888

Date

1857-1888

Cote

10 T 39/1/A
- Contexte : Série T - Enseignement et culture
- 1 T - Enseignement général.
- Fonds de la préfecture.
- 10 T - Enseignement primaire.
- Régime de la loi du 15 mars 1850.
- Écoles élémentaires publiques de garçons, de filles,...
- Pièces générales. - Création, organisation, classification,...
- 1857-1888
20
1860-1865

Date

1860-1865

Cote

1 M 764
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Fonctionnement de l'administration préfectorale.
- Fonctionnaires et personnel administratif.
- Administration départementale et municipale. - Renseignements...
- Arrondissements.
- Arrondissement de Die.
- 1860-1865

Résultats de la recherche

1831-1840

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

1813-1831

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

1831-1836

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

1859-1860, 1862-1863

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

1810-1813

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

Date

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

1872-1876, 1878-1879

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

Date

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

Arrondissements de Valence et Die.

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

Date

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

Date

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

1866-1868

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

Dossiers par arrondissement : tableaux récapitulatifs des visites, instructions, circulaires, correspondance. - Arrondissement de Die (1810-1815), arrondissement de Montélimar (1807-1816), arrondissement de Nyons (1807-1812), arrondissement de Valence (1807-1813).

Date

Cote

Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

1881-1883

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

22 avril 1893, viol, attentats à la pudeur sur une jeune fille : Marsanne. 22 avril 1893, infanticide : Saint-Vallier.25 avril 1893, corruption de fonctionnaire, faux en écriture : Valence. 27 avril 1893, diffamation envers une instance judiciaire : arrondissement de Die.

Date

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

1865-1870

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département

Date

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises

1857-1888

Date

Cote

Contexte : Série T - Enseignement et culture

1860-1865

Date

Cote

Contexte : 1 M - Administration générale du département