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Résultats de la recherche

1

1831-1840

Date

1831-1840

Cote

1 M 760

2

1813-1831

Date

1813-1831

Cote

1 M 758

3

1831-1836

Date

1831-1836

Cote

1 M 759

4

1859-1860, 1862-1863

Date

1859-1863

Cote

1 M 639

5

1810-1813

Date

1810-1813

Cote

1 M 635

6

Die, projets de rattachement : délibérations, avis, procès-verbaux, rapports, plans, pétitions, état, correspondance. - Commune de Roynac à l'arrondissement de Montélimar (et justice de paix du canton de Marsanne) (an X-an XI, 1810-1838, 1880, 1895-1897). Commune de Chaudebonne à l'arrondissement de Nyons (an XI, 1878, 1912-1935). Saint-Julien-en-Vercors à l'arrondissement de Valence (1909).

Date

1800-1935

Cote

1 M 840

7

21 juillet 1862, faux et usage de faux en écriture de commerce : arrondissement de Die. 21 juillet 1862, faux en écriture publique : Bourg-de-Péage. 22 juillet 1862, incendie d'un tas de bois, rébellion envers les forces de l'ordre : Oriol-en-Royans. 23 juillet 1862, tentative d'assassinat sur une femme : Beaumont. 24 juillet 1862, attentats à la pudeur sur des enfants : Bourg-de-Péage. 25 juillet 1862, vols d'argent et de mouchoirs : Valence. 29 juillet 1862, viols d'une enfant : Bourg-de-Péage. 30 juillet 1862, coups et blessures mortels sur une homme : Valence. 31 juillet 1862, vols d'argent, d'effets mobiliers et d'une montre : Eygluy, Montclar. 1er août 1862, incendie d'un édifice : Beausemblant.

Date

21 juillet-1er août 1862

Cote

2 U 568

8

1872-1876, 1878-1879

Date

1872-1879

Cote

1 M 642

9

24 octobre 1860, attentats à la pudeur sur des enfants : Nyons. 24 octobre 1860, attentats à la pudeur sur des enfants : Ferrassières. 25 octobre 1860, attentats à la pudeur sur des enfants : Mirabel [aux-Baronnies]. 29 octobre 1860, incendie de récoltes : Montmiral. 30 octobre 1860, attentats à la pudeur sur des enfants : Die. 31 octobre 1860, attentat à la pudeur sur une enfant : Charmes.

Date

24-31 octobre 1860

Cote

2 U 557

10

Arrondissements de Valence et Die.

Date

1803-1812

Cote

1 M 751

11

29 janvier 1877, vol de bijoux : Montélimar. 29 janvier 1877, tentative de vol : Peyrins. 30 janvier, incendie volontaire de meules de paille : Montélimar. 30 janvier 1877, attentats à la pudeur sur une enfant : Montmiral. 31 janvier 1877, meurtre sur conjoint : Anneyron. 31 janvier 1877, vols d'effets d'habillement : Beaumont-Monteux, Génissieux. 1er février 1877, faux et usage de faux en écriture privée et escroquerie : arrondissements de Die et de Saint-Marcellin (Isère), Grenoble (Isère), Pont-en-Royans (Isère). 1er février 1877, vol d'objets mobiliers, de denrées et d'argent : Livron.

Date

29 janvier-1er février 1877

Cote

2 U 721

12

25 avril 1887, vols d'objets mobiliers et de bijoux : Barberaz (Savoie), Saint-Badolph (Savoie). 26 avril 1887, incendie d'un édifice appartenant à autrui, vol d'argent : Luc-en-Diois. 26 avril 1887, attentats à la pudeur sur une enfant : arrondissement de Die. 27 avril 1887, attentats à la pudeur sur des enfants : Claveyson.

Date

25-27 avril 1887

Cote

2 U 825

13

1866-1868

Date

1866-1868

Cote

1 M 641

14

Dossiers par arrondissement : tableaux récapitulatifs des visites, instructions, circulaires, correspondance. - Arrondissement de Die (1810-1815), arrondissement de Montélimar (1807-1816), arrondissement de Nyons (1807-1812), arrondissement de Valence (1807-1813).

Date

1807-1816

Cote

5 M 225

15

1881-1883

Date

1881-1883

Cote

1 M 769

16

22 avril 1893, viol, attentats à la pudeur sur une jeune fille : Marsanne. 22 avril 1893, infanticide : Saint-Vallier.25 avril 1893, corruption de fonctionnaire, faux en écriture : Valence. 27 avril 1893, diffamation envers une instance judiciaire : arrondissement de Die.

Date

22-27 avril 1893

Cote

2 U 877

17

1865-1870

Date

1865-1870

Cote

1 M 765

18

23 janvier 1854, vol de lingerie et de comestibles, recel : Valence. 24 janvier 1854, incendie volontaire de récoltes : Charpey. 25 janvier 1854, assassinat du frère de l'accusé : Montauban. 25 janvier 1854, faux et usage de faux en écriture privée : Saillans. 26 janvier 1854, tentative de viol sur une enfant : Châteauneuf-d'Isère. 27 janvier 1854, contrefaction de marteau servant aux marques forestières et usage de faux : arrondissement de Die. 27 janvier 1854, infanticide : Saint-Auban. 28 janvier 1854, vol d'argent : Montélimar. 28 janvier 1854, vol d'argent : Montélimar.

Date

23-28 janvier 1854

Cote

2 U 474

19

1857-1888

Date

1857-1888

Cote

10 T 39/1/A

20

1860-1865

Date

1860-1865

Cote

1 M 764