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Résultats de la recherche

1

1831-1840

Date

1831-1840

Cote

1 M 760

2

1813-1831

Date

1813-1831

Cote

1 M 758

3

1831-1836

Date

1831-1836

Cote

1 M 759

4

1859-1860, 1862-1863

Date

1859-1863

Cote

1 M 639

5

1810-1813

Date

1810-1813

Cote

1 M 635

6

Die, projets de rattachement : délibérations, avis, procès-verbaux, rapports, plans, pétitions, état, correspondance. - Commune de Roynac à l'arrondissement de Montélimar (et justice de paix du canton de Marsanne) (an X-an XI, 1810-1838, 1880, 1895-1897). Commune de Chaudebonne à l'arrondissement de Nyons (an XI, 1878, 1912-1935). Saint-Julien-en-Vercors à l'arrondissement de Valence (1909).

Date

1800-1935

Cote

1 M 840

7

21 juillet 1862, faux et usage de faux en écriture de commerce : arrondissement de Die. 21 juillet 1862, faux en écriture publique : Bourg-de-Péage. 22 juillet 1862, incendie d'un tas de bois, rébellion envers les forces de l'ordre : Oriol-en-Royans. 23 juillet 1862, tentative d'assassinat sur une femme : Beaumont. 24 juillet 1862, attentats à la pudeur sur des enfants : Bourg-de-Péage. 25 juillet 1862, vols d'argent et de mouchoirs : Valence. 29 juillet 1862, viols d'une enfant : Bourg-de-Péage. 30 juillet 1862, coups et blessures mortels sur une homme : Valence. 31 juillet 1862, vols d'argent, d'effets mobiliers et d'une montre : Eygluy, Montclar. 1er août 1862, incendie d'un édifice : Beausemblant.

Date

21 juillet-1er août 1862

Cote

2 U 568

8

1872-1876, 1878-1879

Date

1872-1879

Cote

1 M 642

9

24 octobre 1860, attentats à la pudeur sur des enfants : Nyons. 24 octobre 1860, attentats à la pudeur sur des enfants : Ferrassières. 25 octobre 1860, attentats à la pudeur sur des enfants : Mirabel [aux-Baronnies]. 29 octobre 1860, incendie de récoltes : Montmiral. 30 octobre 1860, attentats à la pudeur sur des enfants : Die. 31 octobre 1860, attentat à la pudeur sur une enfant : Charmes.

Date

24-31 octobre 1860

Cote

2 U 557

10

Arrondissements de Valence et Die.

Date

1803-1812

Cote

1 M 751

11

29 janvier 1877, vol de bijoux : Montélimar. 29 janvier 1877, tentative de vol : Peyrins. 30 janvier, incendie volontaire de meules de paille : Montélimar. 30 janvier 1877, attentats à la pudeur sur une enfant : Montmiral. 31 janvier 1877, meurtre sur conjoint : Anneyron. 31 janvier 1877, vols d'effets d'habillement : Beaumont-Monteux, Génissieux. 1er février 1877, faux et usage de faux en écriture privée et escroquerie : arrondissements de Die et de Saint-Marcellin (Isère), Grenoble (Isère), Pont-en-Royans (Isère). 1er février 1877, vol d'objets mobiliers, de denrées et d'argent : Livron.

Date

29 janvier-1er février 1877

Cote

2 U 721

12

25 avril 1887, vols d'objets mobiliers et de bijoux : Barberaz (Savoie), Saint-Badolph (Savoie). 26 avril 1887, incendie d'un édifice appartenant à autrui, vol d'argent : Luc-en-Diois. 26 avril 1887, attentats à la pudeur sur une enfant : arrondissement de Die. 27 avril 1887, attentats à la pudeur sur des enfants : Claveyson.

Date

25-27 avril 1887

Cote

2 U 825

13

1866-1868

Date

1866-1868

Cote

1 M 641

14

Dossiers par arrondissement : tableaux récapitulatifs des visites, instructions, circulaires, correspondance. - Arrondissement de Die (1810-1815), arrondissement de Montélimar (1807-1816), arrondissement de Nyons (1807-1812), arrondissement de Valence (1807-1813).

Date

1807-1816

Cote

5 M 225

15

1881-1883

Date

1881-1883

Cote

1 M 769

16

22 avril 1893, viol, attentats à la pudeur sur une jeune fille : Marsanne. 22 avril 1893, infanticide : Saint-Vallier.25 avril 1893, corruption de fonctionnaire, faux en écriture : Valence. 27 avril 1893, diffamation envers une instance judiciaire : arrondissement de Die.

Date

22-27 avril 1893

Cote

2 U 877

17

1865-1870

Date

1865-1870

Cote

1 M 765

18

23 janvier 1854, vol de lingerie et de comestibles, recel : Valence. 24 janvier 1854, incendie volontaire de récoltes : Charpey. 25 janvier 1854, assassinat du frère de l'accusé : Montauban. 25 janvier 1854, faux et usage de faux en écriture privée : Saillans. 26 janvier 1854, tentative de viol sur une enfant : Châteauneuf-d'Isère. 27 janvier 1854, contrefaction de marteau servant aux marques forestières et usage de faux : arrondissement de Die. 27 janvier 1854, infanticide : Saint-Auban. 28 janvier 1854, vol d'argent : Montélimar. 28 janvier 1854, vol d'argent : Montélimar.

Date

23-28 janvier 1854

Cote

2 U 474

19

1857-1888

Date

1857-1888

Cote

10 T 39/1/A

20

1860-1865

Date

1860-1865

Cote

1 M 764

21

1884-1887

Date

1884-1887

Cote

1 M 770

22

Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés par le préfet ou élus . - Résultats et observations, arrondissement de Die : liste et état nominatif des maires par commune (1833-1835) ; arrondissement de Montélimar : liste nominative des maires et adjoints par commune (1876, sd), liste nominative des candidats par commune (22 novembre 1874), état nominatif des maires et des adjoints élus le 18 mai 1884 (1884), états nominatifs des membres du conseil municipal des villes de Montélimar (1831) et du Pègue (1832), tableau des municipalités entre 1896 et 1900 (1900), correspondance (1832, 1850) ; arrondissement de Valence : liste nominative des maires et adjoints par commune (1884). Circulaire du 3 mars 1883. - Renseignements sur les conseils municipaux, résultats : tableaux, états, correspondance (1883). Opinion politique des maires et adjoints : cahier (s.d.).

Date

1833-1884

Cote

1 M 809

23

1874-1877

Date

1874-1877

Cote

1 M 767

24

1843, 1848-1852

Date

1843-1852

Cote

1 M 637

25

1889-1914, 1920-1927

Date

1889-1927

Cote

10 T 39/1/B

26

1870-1874

Date

1870-1874

Cote

1 M 766

27

1878-1880

Date

1878-1880

Cote

1 M 768

28

1831-1836

Date

1er janv. 1831 - 31 déc. 1836

Cote

1 M 761

29

1834-1847

Date

1834-1847

Cote

1 M 763

30

an X-an XI, an XIII

Date

an X-an XIII

Cote

1 M 633

31

1885-1890, 1906-1907

Date

1885-1907

Cote

1 M 643

32

1853-1858

Date

1853-1858

Cote

1 M 638

33

1864-1865

Date

1864-1865

Cote

1 M 640

34

23 octobre 1856, vol d'argent et d'une montre : route de Saint-André (Isère) à Chauvac. 23 octobre 1856, faux et usage de faux en écriture de commerce : arrondissement de Montélimar. 24 octobre 1856, tentative de viol sur une femme : Châteauneuf-d'Isère. 24 octobre 1856, faux et usage de faux en écriture publique : arrondissement de Die. 25 octobre 1856, faux et usage de faux en écriture de commerce : Romans. 26 octobre 1856, avortement : La Garde-Adhémar.

Date

23-26 octobre 1856

Cote

2 U 510

35

1888-1892

Date

1888-1892

Cote

1 M 771

36

1806-1808

Date

1806-1808

Cote

1 M 634

37

19 octobre 1857, contrefaction de marteau servant aux marques forestières, usage de faux : arrondissement de Die. 19 octobre 1857, vols d'objets de corderie : Bourg-de-Péage. 22 octobre 1857, faux et usage de faux en écriture de commerce : Saint-Jean-en-Royans. 26 octobre 1857, viol d'une enfant : Hostun. 27 octobre 1857, abus de confiance : Romans. 27 octobre 1857, attentats à la pudeur sur une enfant : Moras. 27 octobre 1857, banqueroute frauduleuse : Tain. 27 octobre 1857, tentative de vol : Valence.

Date

19-27 octobre 1857

Cote

2 U 523

38

Faux et usage de faux en écriture privée : Beaufort, Crest, arrondissement de Die.

Date

3 novembre 1879

Cote

2 U 751

39

1834-1847

Date

1834-1847

Cote

1 M 762

40

1823, 1825, 1828, 1829-1833

Date

1823-1833

Cote

1 M 636