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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Subventions, comptes administratifs, budgets.

    Date

    1959-1968

    Cote

    2866 W 492

    • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

    • Service hydraulique.
    • Associations syndicales.
    • Association syndicale autorisée pour la défense des...
    • Subventions, comptes administratifs, budgets.
  2. Résultat n°2

    Constitution, avant-projet et enquête, annonce légale.

    Date

    1958-1959

    Cote

    2866 W 491

    • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

    • Service hydraulique.
    • Associations syndicales.
    • Association syndicale autorisée pour la défense des...
    • Constitution, avant-projet et enquête, annonce légale.
  3. Résultat n°3

    Association syndicale autorisée pour la défense des riverains de la Drôme, au quartier du Perrier dans la commune de Die. - Travaux de défense, projet.

    Date

    1957-1968

    Cote

    2866 W 490

    • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

    • Service hydraulique.
    • Associations syndicales.
    • Association syndicale autorisée pour la défense des...