Die - Recherche

Résultat n°1
volume n° 91.

Date

Entre le 17 janvier 1883 et le 12 septembre 1883

Cote

4 Q 44
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre de dépôt des bordereaux et titres.
- volume n° 91.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°2
Répertoire n° 101.

Cote

4 Q 1568
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres d'ordre.
- Répertoire des formalités hypothécaires.
- Répertoire n° 101.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°3
Reconstruction du pont emporté sur la rivière la Sûre et des abords sur une longueur totale de 224,40 mètres, d'un ponceau dans les hameau des Touzons et du fossé maçonné faisant suite.

Date

1915-1924

Cote

3 O 2278
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série O - Administration communale
- 3 O - Voirie communale.
- Subdivision de Die.
- Travaux sur chemins et routes.
- Chemins vicinaux ordinaires.
- Chemin vicinal ordinaire n°9, Commune de Saint-Julien-en-Quint.
- Reconstruction du pont emporté sur la rivière la Sûre...
Résultat n°4
Volume n° 603.

Date

20 janvier - 19 février 1897

Cote

4 Q 1069
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 603.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°5
Communes d'Auriples à Divajeu.

Date

1836-1900

Cote

1 Z 562
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Cultes.
- Culte catholique séculier.
- Dossiers par cantons. Traitements et indemnités du...
- Cantons de Crest.
- Canton de Crest-sud.
- Communes d'Auriples à Divajeu.
Résultat n°6
Enquêtes sur les publications, affichage délictueux.

Date

1894-1938

Cote

1 Z 539
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Enseignement général, affaires culturelles.
- Presse.
- Surveillance et censure.
- Enquêtes sur les publications, affichage délictueux.
Résultat n°7
Volume n° 101.

Date

6 novembre 1826 - 31 janvier 1827

Cote

4 Q 194
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 101.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°8
Volume n° 924.

Date

27 novembre - 17 décembre 1926

Cote

4 Q 1394
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 924.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°9
Volume n° 732.

Date

27 septembre - 16 novembre 1906

Cote

4 Q 1198
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 732.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°10
Volume n° 19.

Date

21 décembre 1883 - 31 décembre 1885

Cote

4 Q 1477
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des enregistrements des dénonciations de saisies...
- Volume n° 19.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°11
Commissariat de police de Crest.

Date

1925-1926

Cote

1 Z 77
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Commissariat de police de Crest.
Résultat n°12
Volume n° 150.

Date

17 décembre 1859 - 19 janvier 1860

Cote

4 Q 616
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 150.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°13
Dossiers des marchés de travaux des lots n° 2 à 6.

Date

1971-1976

Cote

3004 W 291
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Travaux.
- Casernes de gendarmerie.
- Die. - Construction.
- Dossiers des marchés de travaux des lots n° 2 à 6.
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°14
La Bégude-de-Mazenc : Brun Albert.

Date

1899-1929

Cote

Up 2908
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
- La Bégude-de-Mazenc : Brun Albert.
Résultat n°15
Répertoire n° 61.

Cote

4 Q 1528
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres d'ordre.
- Répertoire des formalités hypothécaires.
- Répertoire n° 61.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°16
Publications interdites. Avis.

Date

1933-1934

Cote

1 Z 540
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Enseignement général, affaires culturelles.
- Presse.
- Surveillance et censure.
- Publications interdites. Avis.
Résultat n°17
1928, 1932, 1936.

Date

1928-1936

Cote

1 Z 53
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Élections.
- Élections législatives. Organisation : instructions...
- 1928, 1932, 1936.
Résultat n°18
Volume n° 44.

Date

22 février - 1er mai 1813

Cote

4 Q 137
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 44.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°19
Volume n° 9.

Date

2 vendémiaire an XIII - 21 thermidor an XIII

Cote

4 Q 475
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 9.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°20
Volume n° 109.

Date

21 septembre - 14 décembre 1855

Cote

4 Q 575
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 109.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°21
Volume n° 84.

Date

20 novembre 1846 - 19 février 1847

Cote

4 Q 550
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 84.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°22
Volume n° 857.

Date

21 juin - 9 août 1921

Cote

4 Q 1327
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 857.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°23
1929-1930

Date

1929-1930

Cote

1 Z 301
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration départementale.
- Conseils d'arrondissement. - Réunions.
- 1929-1930
Résultat n°24
Volume n° 218.

Date

24 juillet - 12 novembre 1855

Cote

4 Q 311
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 218.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°25
Volume n° 725.

Date

14 février - 22 mars 1906

Cote

4 Q 1191
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 725.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°26
État-civil. Registres de la ville de Die en dépôt au greffe du tribunal, transfert provisoire à la sous-préfecture : correspondance (1940-1942). Réglementation, demandes de renseignements : correspondance avec les maires (1953-1957).

Date

1940-1957

Cote

711 W 170
- Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Population, économie, statistiques.
- État-civil. Registres de la ville de Die en dépôt...
Producteur :

La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).
Résultat n°27
Volume n° 28.

Date

Entre le 30 mars 1843 et le 20 janvier 1844

Cote

4 Q 4
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre de dépôt des bordereaux et titres.
- Volume n° 28.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°28
Volume n° 45.

Date

1er mai - 14 juillet 1813

Cote

4 Q 138
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 45.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°29
Volume n° 925.

Date

17 décembre - 30 décembre 1926

Cote

4 Q 1395
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 925.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°30
Répertoire n° 98.

Cote

4 Q 1565
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres d'ordre.
- Répertoire des formalités hypothécaires.
- Répertoire n° 98.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°31
Villa située au 128 avenue Victor Hugo (Valence), immeuble 5 cour Saint-Ruf (Valence) et sous-préfectures de Nyons et Die :

Date

1978

Cote

3004 W 392
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Assurance et sécurité incendie.
- Villa située au 128 avenue Victor Hugo (Valence), immeuble...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°32
Volume n° 525.

Date

10 juin - 10 juillet 1891

Cote

4 Q 991
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 525.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°33
Volume n° 70.

Date

23 janvier 1890 - 24 avril 1891

Cote

4 Q 1449
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des saisies immobilières.
- Volume n° 70.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°34
Répertoire n° 128.

Cote

4 Q 1595
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres d'ordre.
- Répertoire des formalités hypothécaires.
- Répertoire n° 128.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°35
Volume n° 201.

Date

2 juillet - 4 août 1864

Cote

4 Q 667
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 201.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°36
Gardes forestiers. Nomination, rémunération, fixation du lieu de résidence et déplacements.

Date

1917-1928

Cote

1 Z 230
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Agriculture, eaux et forêts.
- Eaux et forêts.
- Administration générale.
- Gardes forestiers. Nomination, rémunération, fixation...
Résultat n°37
Presbytère.

Date

1837-1849

Cote

1 Z 398
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de la Chapelle-en-Vercors.
- La Chapelle-en-Vercors.
- Presbytère.
Résultat n°38
Autorisations de déplacement.

Date

1939

Cote

1 Z 145
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Affaires générales.
- Autorisations de déplacement.
Résultat n°39
Table des acquéreurs.

Date

1772-1783

Cote

2 C 770
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Die.
- Tables.
- Table des acquéreurs.
Résultat n°40
6 novembre 1737-17 août 1738

Cote

2 C 681
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Die.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 6 novembre 1737-17 août 1738
Résultat n°41
Die. - Le monument aux morts devant le collège.

Cote

133 Fi 93
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Documents figurés.
- Série Fi - Documents figurés
- Fonds Charamels.
- Die. - Le monument aux morts devant le collège.
Résultat n°42
Commune de Saint-Julien-en-Vercors.

Date

1850-1877

Cote

1 Z 399
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de la Chapelle-en-Vercors.
- Commune de Saint-Julien-en-Vercors.
Résultat n°43
an IX-an XI

Date

an IX-an XI

Cote

6 M 628
- Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.
- Économie.
- Surveillance des prix et marchés.
- Mercuriales.
- Mercuriales des grains et légumes. - Grains et légumes...
- an IX-an XI
Résultat n°44
Volume n° 140.

Date

15 décembre 1858 - 20 janvier 1859

Cote

4 Q 606
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 140.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°45
Volume n° 185.

Date

15 novembre 1847 - 15 janvier 1848

Cote

4 Q 278
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 185.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°46
29 octobre 1734-24 octobre 1735

Cote

2 C 678
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Die.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 29 octobre 1734-24 octobre 1735
Résultat n°47
Volume n° 43.

Date

29 décembre 1812 - 22 février 1813

Cote

4 Q 136
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 43.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°48
Volume n° 39.

Date

15 septembre 1852 - 16 juin 1853

Cote

4 Q 1421
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des saisies immobilières.
- Volume n° 39.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°49
Volume n° 40.

Date

26 mai - 17 août 1812

Cote

4 Q 133
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 40.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°50

59 medias
Table des successions acquittées.

Date

1787-an X

Cote

2 C 760
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Die.
- Tables.
- Table des successions acquittées.
Résultat n°51
Volume n° 58.

Date

3 septembre - 2 décembre 1816

Cote

4 Q 151
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 58.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°52
2 juin 1771-22 mai 1772

Cote

2 C 716
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Die.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 2 juin 1771-22 mai 1772
Résultat n°53
Statistique de la pêche en eaux douces. - Demande de renseignements.

Date

1851

Cote

6 M 1109
- Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.
- Statistiques.
- Statistiques agricoles.
- Enquêtes et statistiques agricoles par thème.
- Statistique de la pêche en eaux douces. - Demande de...
Résultat n°54
Volume n° 398.

Date

5 juin - 12 juillet 1880

Cote

4 Q 864
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 398.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°55
Volume n° 849.

Date

15 décembre 1920 - 1er février 1921

Cote

4 Q 1319
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 849.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°56
Canton de la Chapelle-en-Vercors (1851-1868, lacunes).

Date

1851-1868

Cote

1 Z 104
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Dossiers par canton.
- Canton de la Chapelle-en-Vercors (1851-1868, lacunes).
Résultat n°57
Séderon : Maître Bernard Paul.

Date

1911-1929

Cote

Up 2974
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
- Séderon : Maître Bernard Paul.
Résultat n°58
Volume n° 40.

Date

17 juin 1853 - 20 septembre 1854

Cote

4 Q 1422
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des saisies immobilières.
- Volume n° 40.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°59
Volume n° 504.

Date

22 octobre - 29 novembre 1889

Cote

4 Q 970
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 504.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°60
1939 (avril-juillet).

Date

1939 (avril)-1939 (juillet)

Cote

1 Z 147
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Affaires générales.
- Hébergement, rapprochement de famille, recherche de...
- 1939 (avril-juillet).
Résultat n°61
1898-1901

Date

1898-1901

Cote

6 M 618
- Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.
- Économie.
- Surveillance des prix et marchés.
- Mercuriales.
- Mercuriales des denrées et produits divers.
- Mercuriales par marché.
- Mercuriales pour les marchés de Buis-les-Baronnies,...
- 1898-1901
Résultat n°62
Volume n° 519.

Date

9 janvier - 26 janvier 1891

Cote

4 Q 985
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 519.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°63
1885-1894

Date

1885-1894

Cote

6 M 592
- Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.
- Économie.
- Surveillance des prix et marchés.
- Poids et mesures.
- Poids de denrées alimentaires. - Poids des grains,...
- 1885-1894
Résultat n°64
Répertoire n° 14 et 15.

Cote

4 Q 1500
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres d'ordre.
- Répertoire des formalités hypothécaires.
- Répertoire n° 14 et 15.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°65
Volume n° 32.

Date

17 janvier - 12 mars 1811

Cote

4 Q 125
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 32.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°66
1925-1926

Date

1925-1926

Cote

1 Z 299
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration départementale.
- Conseils d'arrondissement. - Réunions.
- 1925-1926
Résultat n°67
Mandatement. Instructions.

Date

1884

Cote

1 Z 47
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Personnel.
- Employés de la sous-préfecture.
- Traitements et indemnités.
- Mandatement. Instructions.
Résultat n°68
Volume n° 129.

Date

2 décembre 1857 - 8 janvier 1858

Cote

4 Q 595
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 129.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°69
Volume n° 917.

Date

19 avril - 8 mai 1926

Cote

4 Q 1387
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 917.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°70
Volume n° 792.

Date

9 avril - 23 mai 1912

Cote

4 Q 1258
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 792.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°71
Volume n° 498.

Date

2 mars - 6 avril 1889

Cote

4 Q 964
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 498.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°72
Communes de : Laval d’Aix (1892-1894, 1929, 1930), Ponet-Saint-Auban (1893, 1894, 1921, 1925), Montmaur-en-Diois (1897-1904), Marignac-en-Diois (1905-1919), Pontaix (1902-1911, 1920-1930), Romeyer (1903-1909, 1924-1928). Communes de : Laval d’Aix (1892-1894, 1929, 1930), Ponet-Saint-Auban (1893, 1894, 1921, 1925), Montmaur-en-Diois (1897-1904), Marignac-en-Diois (1905-1919), Pontaix (1902-1911, 1920-1930), Romeyer (1903-1909, 1924-1928).

Date

1892-1930

Cote

1 Z 383
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Écoles. Travaux de construction et de réparation...
- Canton de Die.
- Communes de : Laval d’Aix (1892-1894, 1929, 1930),...
Résultat n°73
Communes de : Glandage (1839-1868), Lus-la-Croix-Haute (1840-1928).

Date

1839-1928

Cote

1 Z 407
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de Châtillon-en-Diois.
- Communes de : Glandage (1839-1868), Lus-la-Croix-Haute...
Résultat n°74
Volume n° 210.

Date

1er juin - 17 juillet 1865

Cote

4 Q 676
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 210.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°75
Volume n° 183.

Date

22 juin - 6 septembre 1847

Cote

4 Q 276
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 183.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°76
Communes de : Pradelle (1875-1879), Rochefourchat (1866-1868), Rottier (1864-1876), Saint-Nazaire-le-Désert (1859-1886), Villeperdrix (1861-1864).

Date

1859-1879

Cote

1 Z 462
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dons et legs.
- Dispositions concernant les communes. Dossiers individuels...
- Canton de la Motte-Chalancon.
- Communes de : Pradelle (1875-1879), Rochefourchat (1866-1868),...
Résultat n°77
Communes de : Châtillon-en-Diois, (1872-1940, concerne notamment la construction d’une usine hydro-électrique), Creyers, (1892-1938, concerne notamment la reconstruction du village).

Date

1872-1940

Cote

1 Z 338
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Administration générale de la commune. Personnel,...
- Canton de Châtillon-en-Diois.
- Communes de : Châtillon-en-Diois, (1872-1940, concerne...
Résultat n°78
Communes de : Sainte-Croix (1845-1894), Saint-Julien-en-Quint (1839-1898).

Date

1839-1898

Cote

1 Z 569
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Cultes.
- Culte catholique séculier.
- Dossiers par cantons. Traitements et indemnités du...
- Canton de Die.
- Communes de : Sainte-Croix (1845-1894), Saint-Julien-en-Quint...
Résultat n°79
1932-1935

Date

1932-1935

Cote

1 Z 137
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Étrangers.
- Naturalisations.
- Dossiers individuels.
- 1932-1935
Résultat n°80
Roux Émile.

Date

1910-1929

Cote

Up 2921
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
- Montélimar.
- Roux Émile.

Résultats de la recherche

volume n° 91.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Répertoire n° 101.

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Reconstruction du pont emporté sur la rivière la Sûre et des abords sur une longueur totale de 224,40 mètres, d'un ponceau dans les hameau des Touzons et du fossé maçonné faisant suite.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Volume n° 603.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Communes d'Auriples à Divajeu.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Enquêtes sur les publications, affichage délictueux.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Volume n° 101.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Volume n° 924.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Volume n° 732.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Volume n° 19.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Commissariat de police de Crest.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Volume n° 150.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Dossiers des marchés de travaux des lots n° 2 à 6.

Date

Cote

Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

Producteur :

La Bégude-de-Mazenc : Brun Albert.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Répertoire n° 61.

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Publications interdites.  Avis.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

1928, 1932, 1936.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Volume n° 44.

Date

Cote

Publications interdites. Avis.

État-civil. Registres de la ville de Die en dépôt au greffe du tribunal, transfert provisoire à la sous-préfecture : correspondance (1940-1942). Réglementation, demandes de renseignements : correspondance avec les maires (1953-1957).