Die - Recherche

Résultat n°1
volume n° 91.

Date

Entre le 17 janvier 1883 et le 12 septembre 1883

Cote

4 Q 44
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre de dépôt des bordereaux et titres.
- volume n° 91.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°2
Répertoire n° 101.

Cote

4 Q 1568
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres d'ordre.
- Répertoire des formalités hypothécaires.
- Répertoire n° 101.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°3
Reconstruction du pont emporté sur la rivière la Sûre et des abords sur une longueur totale de 224,40 mètres, d'un ponceau dans les hameau des Touzons et du fossé maçonné faisant suite.

Date

1915-1924

Cote

3 O 2278
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série O - Administration communale
- 3 O - Voirie communale.
- Subdivision de Die.
- Travaux sur chemins et routes.
- Chemins vicinaux ordinaires.
- Chemin vicinal ordinaire n°9, Commune de Saint-Julien-en-Quint.
- Reconstruction du pont emporté sur la rivière la Sûre...
Résultat n°4
Volume n° 603.

Date

20 janvier - 19 février 1897

Cote

4 Q 1069
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 603.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°5
Communes d'Auriples à Divajeu.

Date

1836-1900

Cote

1 Z 562
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Cultes.
- Culte catholique séculier.
- Dossiers par cantons. Traitements et indemnités du...
- Cantons de Crest.
- Canton de Crest-sud.
- Communes d'Auriples à Divajeu.
Résultat n°6
Enquêtes sur les publications, affichage délictueux.

Date

1894-1938

Cote

1 Z 539
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Enseignement général, affaires culturelles.
- Presse.
- Surveillance et censure.
- Enquêtes sur les publications, affichage délictueux.
Résultat n°7
Volume n° 101.

Date

6 novembre 1826 - 31 janvier 1827

Cote

4 Q 194
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 101.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°8
Volume n° 924.

Date

27 novembre - 17 décembre 1926

Cote

4 Q 1394
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 924.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°9
Volume n° 732.

Date

27 septembre - 16 novembre 1906

Cote

4 Q 1198
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 732.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°10
Volume n° 19.

Date

21 décembre 1883 - 31 décembre 1885

Cote

4 Q 1477
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des enregistrements des dénonciations de saisies...
- Volume n° 19.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°11
Commissariat de police de Crest.

Date

1925-1926

Cote

1 Z 77
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Commissariat de police de Crest.
Résultat n°12
Volume n° 150.

Date

17 décembre 1859 - 19 janvier 1860

Cote

4 Q 616
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 150.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°13
Dossiers des marchés de travaux des lots n° 2 à 6.

Date

1971-1976

Cote

3004 W 291
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Travaux.
- Casernes de gendarmerie.
- Die. - Construction.
- Dossiers des marchés de travaux des lots n° 2 à 6.
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°14
La Bégude-de-Mazenc : Brun Albert.

Date

1899-1929

Cote

Up 2908
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série U - Justice, tribunaux
- série Up.
- Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
- La Bégude-de-Mazenc : Brun Albert.
Résultat n°15
Répertoire n° 61.

Cote

4 Q 1528
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres d'ordre.
- Répertoire des formalités hypothécaires.
- Répertoire n° 61.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°16
Publications interdites. Avis.

Date

1933-1934

Cote

1 Z 540
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Enseignement général, affaires culturelles.
- Presse.
- Surveillance et censure.
- Publications interdites. Avis.
Résultat n°17
1928, 1932, 1936.

Date

1928-1936

Cote

1 Z 53
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Élections.
- Élections législatives. Organisation : instructions...
- 1928, 1932, 1936.
Résultat n°18
Volume n° 44.

Date

22 février - 1er mai 1813

Cote

4 Q 137
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 44.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°19
Volume n° 9.

Date

2 vendémiaire an XIII - 21 thermidor an XIII

Cote

4 Q 475
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 9.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°20
Volume n° 109.

Date

21 septembre - 14 décembre 1855

Cote

4 Q 575
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 109.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°21
Volume n° 84.

Date

20 novembre 1846 - 19 février 1847

Cote

4 Q 550
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 84.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°22
Volume n° 857.

Date

21 juin - 9 août 1921

Cote

4 Q 1327
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 857.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°23
1929-1930

Date

1929-1930

Cote

1 Z 301
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration départementale.
- Conseils d'arrondissement. - Réunions.
- 1929-1930
Résultat n°24
Volume n° 218.

Date

24 juillet - 12 novembre 1855

Cote

4 Q 311
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 218.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°25
Volume n° 725.

Date

14 février - 22 mars 1906

Cote

4 Q 1191
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 725.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°26
État-civil. Registres de la ville de Die en dépôt au greffe du tribunal, transfert provisoire à la sous-préfecture : correspondance (1940-1942). Réglementation, demandes de renseignements : correspondance avec les maires (1953-1957).

Date

1940-1957

Cote

711 W 170
- Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Population, économie, statistiques.
- État-civil. Registres de la ville de Die en dépôt...
Producteur :

La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).
Résultat n°27
Volume n° 28.

Date

Entre le 30 mars 1843 et le 20 janvier 1844

Cote

4 Q 4
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre de dépôt des bordereaux et titres.
- Volume n° 28.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°28
Volume n° 45.

Date

1er mai - 14 juillet 1813

Cote

4 Q 138
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des inscriptions des créances.
- Volume n° 45.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°29
Volume n° 925.

Date

17 décembre - 30 décembre 1926

Cote

4 Q 1395
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 925.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°30
Répertoire n° 98.

Cote

4 Q 1565
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres d'ordre.
- Répertoire des formalités hypothécaires.
- Répertoire n° 98.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°31
Villa située au 128 avenue Victor Hugo (Valence), immeuble 5 cour Saint-Ruf (Valence) et sous-préfectures de Nyons et Die :

Date

1978

Cote

3004 W 392
- Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...
- Domaine. - Location, exploitation et cession.
- Assurance et sécurité incendie.
- Villa située au 128 avenue Victor Hugo (Valence), immeuble...
Producteur :

Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction
Résultat n°32
Volume n° 525.

Date

10 juin - 10 juillet 1891

Cote

4 Q 991
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 525.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°33
Volume n° 70.

Date

23 janvier 1890 - 24 avril 1891

Cote

4 Q 1449
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des saisies immobilières.
- Volume n° 70.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°34
Répertoire n° 128.

Cote

4 Q 1595
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres d'ordre.
- Répertoire des formalités hypothécaires.
- Répertoire n° 128.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°35
Volume n° 201.

Date

2 juillet - 4 août 1864

Cote

4 Q 667
- Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...
- Conservation de Die.
- Registres de formalités.
- Registre des transcriptions des actes de mutation.
- Volume n° 201.
Producteur :

Conservation des hypothèques, bureaux de Die, Nyons et Montélimar.
Résultat n°36
Gardes forestiers. Nomination, rémunération, fixation du lieu de résidence et déplacements.

Date

1917-1928

Cote

1 Z 230
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Agriculture, eaux et forêts.
- Eaux et forêts.
- Administration générale.
- Gardes forestiers. Nomination, rémunération, fixation...
Résultat n°37
Presbytère.

Date

1837-1849

Cote

1 Z 398
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration et comptabilité communales.
- Dossiers d'administration communale.
- Églises, chapelles et presbytères. Travaux de construction...
- Canton de la Chapelle-en-Vercors.
- La Chapelle-en-Vercors.
- Presbytère.
Résultat n°38
Autorisations de déplacement.

Date

1939

Cote

1 Z 145
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Sûreté générale et police judiciaire.
- Réfugiés espagnols.
- Affaires générales.
- Autorisations de déplacement.
Résultat n°39
Table des acquéreurs.

Date

1772-1783

Cote

2 C 770
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Die.
- Tables.
- Table des acquéreurs.
Résultat n°40
6 novembre 1737-17 août 1738

Cote

2 C 681
- Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...
- Die.
- Registres de formalité.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
- 6 novembre 1737-17 août 1738

Résultats de la recherche

volume n° 91.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Répertoire n° 101.

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Reconstruction du pont emporté sur la rivière la Sûre et des abords sur une longueur totale de 224,40 mètres, d'un ponceau dans les hameau des Touzons et du fossé maçonné faisant suite.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Volume n° 603.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Communes d'Auriples à Divajeu.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Enquêtes sur les publications, affichage délictueux.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Volume n° 101.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Volume n° 924.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Volume n° 732.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Volume n° 19.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Commissariat de police de Crest.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Volume n° 150.

Date

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Dossiers des marchés de travaux des lots n° 2 à 6.

Date

Cote

Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

Producteur :

La Bégude-de-Mazenc : Brun Albert.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Répertoire n° 61.

Cote

Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

Producteur :

Publications interdites.  Avis.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

1928, 1932, 1936.

Date

Cote

Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

Volume n° 44.

Date

Cote

Publications interdites. Avis.

État-civil. Registres de la ville de Die en dépôt au greffe du tribunal, transfert provisoire à la sous-préfecture : correspondance (1940-1942). Réglementation, demandes de renseignements : correspondance avec les maires (1953-1957).