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2 739 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

volume n° 91.
Cote
4 Q 44
 Date
Entre le 17 janvier 1883 et le 12 septembre 1883
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Die.
  • Registres de formalités.
  • Registre de dépôt des bordereaux et titres.
  • volume n° 91.
Résultat n°2

Répertoire n° 101.
Cote
4 Q 1568
 Date- Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Die.
  • Registres d'ordre.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Répertoire n° 101.
Résultat n°3

Reconstruction du pont emporté sur la rivière la Sûre et des abords sur une longueur totale de 224,40 mètres, d'un ponceau dans les hameau des Touzons et du fossé maçonné faisant suite.
Cote
3 O 2278
 Date
1915-1924
 Lieu
Sûre (La) (rivière), Touzons (Les) (hameau de Saint-Julien-en-Quint)
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série O - Administration communale
  • 3 O - Voirie communale.
  • Subdivision de Die.
  • Travaux sur chemins et routes.
  • Chemins vicinaux ordinaires.
  • Chemin vicinal ordinaire n°9, Commune de Saint-Julien-en-Quint.
  • Reconstruction du pont emporté sur la rivière la Sûre...
Résultat n°4

Volume n° 603.
Cote
4 Q 1069
 Date
20 janvier - 19 février 1897
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Die.
  • Registres de formalités.
  • Registre des transcriptions des actes de mutation.
  • Volume n° 603.
Résultat n°5

Communes d'Auriples à Divajeu.
Cote
1 Z 562
 Date
1836-1900
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Cultes.
  • Culte catholique séculier.
  • Dossiers par cantons. – Traitements et indemnités du...
  • Cantons de Crest.
  • Canton de Crest-sud.
  • Communes d'Auriples à Divajeu.
Résultat n°6

Enquêtes sur les publications, affichage délictueux.
Cote
1 Z 539
 Date
1894-1938
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Enseignement général, affaires culturelles.
  • Presse.
  • Surveillance et censure.
  • Enquêtes sur les publications, affichage délictueux.
Résultat n°7

Volume n° 101.
Cote
4 Q 194
 Date
6 novembre 1826 - 31 janvier 1827
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Die.
  • Registres de formalités.
  • Registre des inscriptions des créances.
  • Volume n° 101.
Résultat n°8

Volume n° 924.
Cote
4 Q 1394
 Date
27 novembre - 17 décembre 1926
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Die.
  • Registres de formalités.
  • Registre des transcriptions des actes de mutation.
  • Volume n° 924.
Résultat n°9

Volume n° 732.
Cote
4 Q 1198
 Date
27 septembre - 16 novembre 1906
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Die.
  • Registres de formalités.
  • Registre des transcriptions des actes de mutation.
  • Volume n° 732.
Résultat n°10

Volume n° 19.
Cote
4 Q 1477
 Date
21 décembre 1883 - 31 décembre 1885
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Die.
  • Registres de formalités.
  • Registre des enregistrements des dénonciations de saisies...
  • Volume n° 19.
Résultat n°11

Commissariat de police de Crest.
Cote
1 Z 77
 Date
1925-1926
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Police.
  • Commissariat de police de Crest.
Résultat n°12

Volume n° 150.
Cote
4 Q 616
 Date
17 décembre 1859 - 19 janvier 1860
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Die.
  • Registres de formalités.
  • Registre des transcriptions des actes de mutation.
  • Volume n° 150.
Résultat n°13

Dossiers des marchés de travaux des lots n° 2 à 6.
Cote
3004 W 291
 Date
1971-1976
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Travaux.
  • Casernes de gendarmerie.
  • Die. - Construction.
  • Dossiers des marchés de travaux des lots n° 2 à 6.
Résultat n°14

La Bégude-de-Mazenc : Brun Albert.
Cote
Up 2908
 Date
1899-1929
 Lieu
Begude-de-Mazenc (La)
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Ressort du tribunal de Die : répertoires de notaires.
  • La Bégude-de-Mazenc : Brun Albert.
Résultat n°15

Répertoire n° 61.
Cote
4 Q 1528
 Date- Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Die.
  • Registres d'ordre.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Répertoire n° 61.
Résultat n°16

Publications interdites. – Avis.
Cote
1 Z 540
 Date
1933-1934
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Enseignement général, affaires culturelles.
  • Presse.
  • Surveillance et censure.
  • Publications interdites. – Avis.
Résultat n°17

1928, 1932, 1936.
Cote
1 Z 53
 Date
1928-1936
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

  • Administration générale et économie.
  • Élections.
  • Élections législatives. – Organisation : instructions...
  • 1928, 1932, 1936.
Résultat n°18

Volume n° 44.
Cote
4 Q 137
 Date
22 février - 1er mai 1813
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Die.
  • Registres de formalités.
  • Registre des inscriptions des créances.
  • Volume n° 44.
Résultat n°19

Volume n° 9.
Cote
4 Q 475
 Date
2 vendémiaire an XIII - 21 thermidor an XIII
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Die.
  • Registres de formalités.
  • Registre des transcriptions des actes de mutation.
  • Volume n° 9.
Résultat n°20

Volume n° 109.
Cote
4 Q 575
 Date
21 septembre - 14 décembre 1855
 Lieu
Die
 Type de document -

  • Contexte : 4 Q - Fonds de la conservation des hypothèques, bureaux...

  • Conservation de Die.
  • Registres de formalités.
  • Registre des transcriptions des actes de mutation.
  • Volume n° 109.